Nicolas Sansu - DemoKratia

Nicolas Sansu > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

↕️Tri

🤔Contrôle de la mise à disposition des terres dans le cadre de la PAC

14 juil. 2026 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍2

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Poids des fonds spéculatifs sur la dette publique française

23 juin 2026 → 💡Réponse de

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

👍4

👎4

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Fonds VIVEA et continuité de la formation professionnelle agricole

23 juin 2026 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍1

👎3

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Avenir de la ligne ferroviaire Bourges-Montluçon

23 juin 2026 →

Philippe Tabarot, Ministère des transports

👍2

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Droits à la retraite des travailleurs ayant bénéficié d'un contrat TUC

31 mars 2026 →

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍4

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Financement et contrôle d'écoles privées hors contrat

4 nov. 2025 → 💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale

👍9

👎4

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale

4 mars 2025 → 💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

👍9

👎4

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Suppressions de trains pendant les travaux de la ligne POLT

11 juin 2024 → 💡Réponse de

Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Devoir de mémoire envers Agnès Lassalle

23 avr. 2024 → 💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Revalorisation du point d'indice dans la fonction publique

19 mars 2024 → 💡Réponse de

Gabriel Attal, Premier ministre

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Ouverture de postes PADHUE en chirurgie dentaire

19 mars 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Accès aux équipements de jeu en milieu carcéral

6 févr. 2024 →

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Ouverture des professions paramédicales pour les diplômés PADHUE

12 déc. 2023 → 💡Réponse de

Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Soutien de l'État concernant l'expérimentation Territoires zéro chômeur

28 nov. 2023 → 💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Refus de l'enquête européenne sur Fret SNCF

10 oct. 2023 → 💡Réponse de

Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Généralisation du plafonnement de l'indexation des loyers commerciaux

29 août 2023 → 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice

15 août 2023 → 💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Rémunération des agents de la filière technique

15 août 2023 → 💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Financement des châteaux d'eau

8 août 2023 → 💡Réponse de

Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Redéploiement de la desserte des trains de nuit en gare de Vierzon

25 avr. 2023 → 💡Réponse de

Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Report de la fin des tarifs réglementés du gaz

11 avr. 2023 → 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition énergétique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔HLM

9 mai 2017 → 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Radio France

9 mai 2017 → 💡Réponse de

Audrey Azoulay, Ministère de la culture et de la communication

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔allocations de logement

21 mars 2017 → 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

⚙️