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Olivier Marleix > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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💡Réponse de

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 1 juil. 2025

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🤔Départ vers le secteur privé d'un haut fonctionnaire

💡Réponse de

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 3 juin 2025

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🤔Encadrement des restrictions de vente en ligne et préservation de la concurrence

💡Réponse de

Véronique Louwagie, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire • 3 juin 2025

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🤔Accord tripartite État, Sanofi et CD&R

💡Réponse de

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 20 mai 2025

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🤔Abandons de créance sur PGE

À

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 6 mai 2025

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🤔Fermeture du réseau « cuivre » sur tout le territoire d'ici 2030

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 15 avr. 2025

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🤔Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois

💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 8 avr. 2025

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🤔Régime juridique des concessions funéraires

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 8 avr. 2025

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🤔Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux

💡Réponse de

Laurent Marcangeli, Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 18 mars 2025

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🤔Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD

À

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11 mars 2025

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🤔Prise en compte des trimestres de retraite acquis dans le cadre de l'ACCRE

À

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 11 mars 2025

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🤔Jumeaux numériques

💡Réponse de

François Bayrou, Premier ministre • 11 févr. 2025

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🤔Application « Faits Établissement »

À

Élisabeth Borne, Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 21 janv. 2025

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🤔Souveraineté et contrôle des investissements étrangers

À

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14 janv. 2025

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🤔Évaluation du dispositif 100 % santé

À

Yannick Neuder, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 24 déc. 2024

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🤔Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion

À

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 24 déc. 2024

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🤔Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers

À

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 24 déc. 2024

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🤔Le régime juridique des concessions funéraires

À

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 janv. 2024

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🤔Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD

À

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 12 janv. 2024

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🤔Phénomène de « grande démission » que connaissent les forces de l'ordre

À

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 janv. 2024

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🤔Contrôle des investissements étrangers dans les énergies renouvelables

💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 5 déc. 2023

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🤔Violences urbaines survenues entre le 27 juin et le 18 juillet 2023

💡Réponse de

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 5 déc. 2023

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🤔Service public des examens du permis de conduire

💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 7 nov. 2023

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🤔Situation des personnes atteintes d'hypersensibilité électromagnétique

💡Réponse de

Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention • 10 oct. 2023

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