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Thibault Bazin
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🤔Développement de l'enseignement de l'allemand en milieu scolaire
4 août 2026
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Édouard Geffray
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🤔Règles de cumul de l'AAH avec l'indemnité de fonction des élus locaux
28 juil. 2026
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🤔Suivi et bilan de l'expérimentation « Cocon »
7 juil. 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
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Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
7 juil. 2026
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Sébastien Martin
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Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie
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🤔Disponibilité de l'hélium et impact sur le système de santé
7 juil. 2026
→ 💡Réponse de
Sébastien Martin
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Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie
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🤔Avenir du Programme d'accompagnement au retour à domicile après hospitalisation
30 juin 2026
→
Stéphanie Rist
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Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
23 juin 2026
→
Roland Lescure
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Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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🤔TEOMi : cas des personnes handicapées
16 juin 2026
→ 💡Réponse de
David Amiel
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Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Evolution du volet médical du certificat de décès et sédation
26 mai 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens
12 mai 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Accès des véhicules fonctionnant à l'énergie B100 aux ZCR
12 mai 2026
→ 💡Réponse de
Monique Barbut
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Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
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🤔Prévention et le suivi épidémiologique en matière de santé bucco-dentaire
12 mai 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
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Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Renforcer la sécurité des professionnels de santé
12 mai 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Cadre réglementaire de certains médicaments anticancéreux injectables
12 mai 2026
→
Stéphanie Rist
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Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Modification de l'exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
28 avr. 2026
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Camille Galliard-Minier
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Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Situation économique délicate des personnes bénéficiant de l'AAH
28 avr. 2026
→
Camille Galliard-Minier
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Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Coexistence de deux barèmes de fixation de la CEEE
21 avr. 2026
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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Ministère de la justice
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🤔Encadrement des centres de santé dentaires
7 avr. 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
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Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Liste des catégories d'emploi avec conditions d'aptitude particulières
7 avr. 2026
→ 💡Réponse de
Jean-Pierre Farandou
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Ministère du travail et des solidarités
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🤔Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP
7 avr. 2026
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Mathieu Lefèvre
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Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique
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🤔Recrutement des AESH
31 mars 2026
→ 💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
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🤔Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse
31 mars 2026
→ 💡Réponse de
Jean-Pierre Farandou
,
Ministère du travail et des solidarités
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🤔Dépistage maladies respiratoires
31 mars 2026
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Enregistrement de la carte mobilité inclusion stationnement
17 mars 2026
→ 💡Réponse de
Camille Galliard-Minier
,
Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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