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🤔TEOMi : cas des personnes handicapées
💡Réponse de David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 16 juin 2026
💡Réponse de David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 16 juin 2026
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🤔Disponibilité de l'hélium et impact sur le système de santé
À Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 9 juin 2026
À Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 9 juin 2026
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🤔Evolution du volet médical du certificat de décès et sédation
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26 mai 2026
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🤔Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
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🤔Accès des véhicules fonctionnant à l'énergie B100 aux ZCR
💡Réponse de Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 12 mai 2026
💡Réponse de Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 12 mai 2026
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🤔Prévention et le suivi épidémiologique en matière de santé bucco-dentaire
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
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🤔Renforcer la sécurité des professionnels de santé
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
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🤔Cadre réglementaire de certains médicaments anticancéreux injectables
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
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🤔Modification de l'exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
À Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
À Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
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🤔Situation économique délicate des personnes bénéficiant de l'AAH
À Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
À Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
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🤔Coexistence de deux barèmes de fixation de la CEEE
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de la justice • 21 avr. 2026
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🤔Encadrement des centres de santé dentaires
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 7 avr. 2026
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🤔Liste des catégories d'emploi avec conditions d'aptitude particulières
💡Réponse de Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 7 avr. 2026
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🤔Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP
À Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 7 avr. 2026
À Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 7 avr. 2026
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🤔Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse
💡Réponse de Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 31 mars 2026
💡Réponse de Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 31 mars 2026
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🤔Dépistage maladies respiratoires
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31 mars 2026
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🤔Enregistrement de la carte mobilité inclusion stationnement
💡Réponse de Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 17 mars 2026
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🤔Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
À Sébastien Martin, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 17 mars 2026
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🤔Financiarisation du secteur de l'anatomie pathologique libérale
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17 mars 2026
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🤔Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 3 mars 2026
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🤔Composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux
À Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026
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🤔Rémunération des MJPM exerçant à titre individuel
💡Réponse de Charlotte Parmentier-Lecocq, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 17 févr. 2026
💡Réponse de Charlotte Parmentier-Lecocq, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 17 févr. 2026
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🤔Révision de la carte de l'éducation prioritaire
À Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 3 févr. 2026
À Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 3 févr. 2026
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