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Charles Fournier
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🤔Conditions de mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro
26 mai 2026
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🤔L'empreinte matière comme indicateur stratégique pour les politiques publiques
13 oct. 2025
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🤔Interdiction de l'élevage en cage
16 sept. 2025
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🤔Bilan et amélioration des comités interministériels sur la logistique
9 sept. 2025
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🤔Décret sur les sanctions relatives à la reproduction dans les cirques itinérants
1 juil. 2025
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🤔Réduction objectifs de pauvreté
24 juin 2025
→ 💡Réponse de
Catherine Vautrin
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🤔Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier
20 mai 2025
→ 💡Réponse de
Agnès Pannier-Runacher
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🤔Suppression de postes dans l'enseignement technique agricole
20 mai 2025
→ 💡Réponse de
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🤔Absence de politiques d'éducation à la nature
11 juin 2024
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Nicole Belloubet
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🤔Refus préfectoraux de détention de sangliers imprégnés par des particuliers
4 juin 2024
→ 💡Réponse de
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🤔Droit concernant les Indications géographiques
23 avr. 2024
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Olivia Grégoire
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🤔Cadre légal pour indemniser les citoyens participants
9 avr. 2024
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🤔Action diplomatique de la France au Proche-Orient
6 févr. 2024
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Stéphane Séjourné
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12 janv. 2024
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12 janv. 2024
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🤔Allongement de la durée de la garantie légale de conformité
12 janv. 2024
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🤔Poursuite de la méthode sévère de l'ascite en France
12 janv. 2024
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Sylvie Retailleau
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🤔Exploitation d'animaux dans les spectacles
24 oct. 2023
→ 💡Réponse de
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🤔Interdiction de la vaisselle jetable dans les enseignes de plus de 20 places
14 févr. 2023
→ 💡Réponse de
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Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l’écologie
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🤔La situation préoccupante des services hospitaliers de psychiatrie
29 nov. 2022
→ 💡Réponse de
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