Bertrand Sorre - DemoKratia

•

💬Discussions

📜Lois ▾

Élaboration des lois

🖋️Amendements (313)

🗳️Votes

🧭Gouvernement ▾

Contrôle du Gouvernement

🤔Questions (424)

💬Discussions (21)

🗳️Votes

🏛️ >

Bertrand Sorre > 🧭Gouvernement > 🤔Questions (424)

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse : Sans / Avec

Rubrique

↕️Tri

🤔Hausses tarifaires prévues pour 2026 dans le cadre de la REP Emballages ménagers

15 sept. 2026 →

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

👍1

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Conditions éligibilité indemnité carburant pour les agriculteurs

15 sept. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍2

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Médaille de la défense nationale avec agrafe « Monde Combattant »

15 sept. 2026 →

Alice Rufo, Ministère délégué

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Clarification du développement des « drives piétons »

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat

👍0

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Protection des biens propres des débitants de tabac

1 sept. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍3

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Limitation à trois mandats des présidents de ligues régionales sportives

25 août 2026 • 💡Réponse de

Marina Ferrari, Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Situation alarmante des éleveurs touchés par la dermatose nodulaire bovine

18 août 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Surcote parentale pour la génération 1964 et 1er trimestre 1965

11 août 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍6

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Facturation électronique pour les TPE et micro-entreprises

4 août 2026 • 💡Réponse de

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Arrêté du 23 décembre 2025 pour la branche esthétique cosmétique parfumerie

21 juil. 2026 • 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Extension au mareyage du dispositif de déduction pour épargne de précaution

14 juil. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍0

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Fiscalité familiale après séparation

7 juil. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Situation préoccupante de la santé mentale en Normandie

30 juin 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Reconnaissance des diplômes étrangers d'infirmiers

16 juin 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fin du CPF pour financer le permis de conduire des actifs

9 juin 2026 • 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Loi SURE

9 juin 2026 • 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Devenir des demandes d'aides en cours suite à la liquidation de Thermiconseil

9 juin 2026 →

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Date de parution du décret relatif à la réforme des retraites pompiers

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Aide aux entreprises de mareyage suite à la baisse de quota du maquereau

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Impact des jachères d'estrans dans les ZPF

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Pérennisation des CDD multi-remplacements

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Augmentation du prix du carburant pour la filière conchylicole

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

2 juin 2026 →

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Statut des assistants en santé bucco-dentaire

2 juin 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager