Anthony Brosse - DemoKratia

Anthony Brosse

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Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • En mission "État des lieux et identification des freins et leviers pour assurer le développement de l'agritourisme" • 13 oct. 2025 - 3 mars 2026

Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • En mission "État des lieux et identification des freins et leviers pour assurer le développement de l'agritourisme" • 4 sept. 2025 - 9 sept. 2025

💬Discussions

Anthony Brosse > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Reconnaissance de la fibromyalgie comme une ALD

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Adhésion à une mutuelle pour les travailleurs en ESAT

À

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026

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🤔Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23 déc. 2025

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🤔Création d'un fichier national des usurpations d'identité

À

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 16 déc. 2025

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🤔Délais des visites médicales par la MSA

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 2 déc. 2025

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🤔Universitarisation formation pédicure-podologue Orléans

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21 oct. 2025

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🤔Tarif différencié de médecine libérale en désert médical

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025

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🤔Fiscalisation des prestations sociales accordées aux fonctionnaire territoriaux

À

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13 oct. 2025

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🤔Préservation du pacte en faveur de la haie budget 2025

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15 juil. 2025

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🤔Réparations accordées aux familles de harkis

💡Réponse de

Patricia Mirallès, Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 8 juil. 2025

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🤔Sécurité des matériaux lors de la rénovation de logements

💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 1 juil. 2025

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🤔Pratique de l'humusation en France

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 1 juil. 2025

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🤔Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire

💡Réponse de

Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur • 3 juin 2025

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🤔Pérennité du dispositif DiNA des Cuma

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 3 juin 2025

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🤔Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs

💡Réponse de

Laurent Marcangeli, Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 20 mai 2025

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🤔Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 13 mai 2025

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🤔Examen des loi de finances annuelles dans un format pluriannuel

💡Réponse de

Amélie de Montchalin, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 25 mars 2025

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🤔Reconnaissance des épouses des harkis

💡Réponse de

Patricia Mirallès, Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 4 mars 2025

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🤔Avantages des salariés mis à disposition dans les entreprises utilisatrices

💡Réponse de

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère du travail et de l’emploi • 26 nov. 2024

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🤔Avantages des salariés mis à disposition dans les entreprises utilisatrices

À

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 4 juin 2024

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🤔Tarif différencié médecine libérale en désert médical

À

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 28 mai 2024

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🤔Accessibilité de la formation professionnelle dans les lycées ruraux

💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 7 mai 2024

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🤔Sécurité des matériaux lors de la rénovation de logements

À

Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement • 19 mars 2024

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🤔Contrôle sur l'importation de bois en France

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 6 févr. 2024

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