Anthony Brosse - DemoKratia

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Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • En mission "État des lieux et identification des freins et leviers pour assurer le développement de l'agritourisme" • 13 oct. 2025 - 3 mars 2026

Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • En mission "État des lieux et identification des freins et leviers pour assurer le développement de l'agritourisme" • 4 sept. 2025 - 9 sept. 2025

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Anthony Brosse > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Cumul retraite IRCANTEC et mandat de même catégorie

30 juin 2026 →

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

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🤔Reconnaissance de la fibromyalgie comme une ALD

10 mars 2026 → 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Adhésion à une mutuelle pour les travailleurs en ESAT

27 févr. 2026 →

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale

23 déc. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Création d'un fichier national des usurpations d'identité

16 déc. 2025 →

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur

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🤔Délais des visites médicales par la MSA

2 déc. 2025 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

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🤔Universitarisation formation pédicure-podologue Orléans

21 oct. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Tarif différencié de médecine libérale en désert médical

13 oct. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Fiscalisation des prestations sociales accordées aux fonctionnaire territoriaux

13 oct. 2025 →

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

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🤔Préservation du pacte en faveur de la haie budget 2025

15 juil. 2025 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Réparations accordées aux familles de harkis

8 juil. 2025 → 💡Réponse de

Patricia Mirallès, Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants

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🤔Sécurité des matériaux lors de la rénovation de logements

1 juil. 2025 → 💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

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🤔Pratique de l'humusation en France

1 juil. 2025 → 💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

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🤔Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire

3 juin 2025 → 💡Réponse de

Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur

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🤔Pérennité du dispositif DiNA des Cuma

3 juin 2025 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs

20 mai 2025 → 💡Réponse de

Laurent Marcangeli, Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

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🤔Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat

13 mai 2025 → 💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

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🤔Examen des loi de finances annuelles dans un format pluriannuel

25 mars 2025 → 💡Réponse de

Amélie de Montchalin, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

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🤔Reconnaissance des épouses des harkis

4 mars 2025 → 💡Réponse de

Patricia Mirallès, Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants

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🤔Avantages des salariés mis à disposition dans les entreprises utilisatrices

26 nov. 2024 → 💡Réponse de

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère du travail et de l’emploi

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🤔Avantages des salariés mis à disposition dans les entreprises utilisatrices

4 juin 2024 →

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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🤔Tarif différencié médecine libérale en désert médical

28 mai 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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🤔Accessibilité de la formation professionnelle dans les lycées ruraux

7 mai 2024 → 💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

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🤔Sécurité des matériaux lors de la rénovation de logements

19 mars 2024 →

Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

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