Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires - DemoKratia

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Depuis 18 juil. 2024

23 membre(s) :

Président

Christophe Naegelen • 29 oct. 2025

Membres (22)

Jean Bodart • 20 avr. 2026

Audrey Abadie-Amiel • 14 nov. 2025

Valérie Létard • 8 nov. 2025

David Taupiac • 16 oct. 2024

Constance de Pélichy • 30 juil. 2024

Joël Bruneau • 19 juil. 2024

Harold Huwart • 19 juil. 2024

Paul-André Colombani • 19 juil. 2024

Michel Castellani • 19 juil. 2024

Charles de Courson • 19 juil. 2024

Yannick Favennec-Bécot • 19 juil. 2024

Jean-Pierre Bataille • 19 juil. 2024

David Habib • 19 juil. 2024

Stéphane Lenormand • 19 juil. 2024

Max Mathiasin • 19 juil. 2024

Estelle Youssouffa • 19 juil. 2024

Jean-Luc Warsmann • 19 juil. 2024

Paul Molac • 19 juil. 2024

Laurent Mazaury • 19 juil. 2024

Stéphane Viry • 19 juil. 2024

Olivier Serva • 19 juil. 2024

Nicole Sanquer • 19 juil. 2024

🏛️ > Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires > 🧭Gouvernement > 🗳️Votes

Tri

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. Stéphane Peu et 108 députés : 👎Rejeté

23 janv. 2026 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 2

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. Stéphane Peu et 110 députés : 👎Rejeté

27 janv. 2026 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 2

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés : 👎Rejeté

2 févr. 2026 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 1

🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution) : 👍Adopté

17 déc. 2025 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 15

🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution) : 👍Adopté

10 déc. 2025 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 17

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 86 députés : 👎Rejeté

16 oct. 2025 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 1

🗳️Vote sur la déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution) : 👎Rejeté

8 sept. 2025 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 4CONTRE : 15ABS. : 4

🗳️Vote sur la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés : 👎Rejeté

1 juil. 2025 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 3

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée : 👍Adopté

4 déc. 2024 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 1

🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution) : 👍Adopté

26 nov. 2024 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 23

🗳️Vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 188 de leurs collègues : 👎Rejeté

8 oct. 2024 • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

POUR : 4

Voir aussi

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires • 28 juin 2022 - 9 juin 2024

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