Henri Alfandari - DemoKratia

Henri Alfandari

💬Discussions

🏛️ >

Henri Alfandari > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

↕️Tri

🤔Complément de libre choix du mode de garde

7 juil. 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍2

👎1

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Garantir les moyens numériques de la MSA face aux défis de la COG 2026-2030

23 juin 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍5

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Sécurité et organisation des manifestations en milieu rural

16 juin 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍3

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Égalité territoriale face aux anciennes décharges polluées

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique

👍4

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Décret d'application relatif à la profession d'infirmier

3 févr. 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍2

👎1

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Transparence des travaux assurantiels après catastrophes naturelles

25 nov. 2025 • 💡Réponse de

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

👍5

👎3

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Adaptation du régime fiscal des baux commerciaux avec logement vacant

13 oct. 2025 →

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

👍3

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Vente de CBD : protection des mineurs et publics vulnérables

13 oct. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍1

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Remise en cause du plafond des remises génériques

13 oct. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍4

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Évolution de la procédure de la consultation auprès du Domaine lors des cessions

16 sept. 2025 • 💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

👍0

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Concurrence déloyale et pratiques illégales dans le secteur de la coiffure

2 sept. 2025 • 💡Réponse de

Véronique Louwagie, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire

👍0

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Lever l'interdiction pour les diabétiques de type 1 de devenir réservistes

15 juil. 2025 • 💡Réponse de

Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur

👍4

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Conditionnement de certains médicaments pour les délivrances trimestrielles

1 juil. 2025 • 💡Réponse de

Yannick Neuder, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

👍2

👎4

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Problèmes techniques TLScontact pour les attributions de visa long séjour

17 juin 2025 • 💡Réponse de

Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur

👍2

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Réductions budgétaires du DiNA dédié aux Cuma

10 juin 2025 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍4

👎5

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Impact des dispositifs issus de la loi Le Meur pour les maisons d'hôte

20 mai 2025 • 💡Réponse de

Nathalie Delattre, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme

👍2

👎1

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Extension de l'aide au financement du permis de conduire aux apprentis de 17 ans

22 avr. 2025 • 💡Réponse de

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi

👍5

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Départements - Dettes provenant de perception indues, car frauduleuses, du RSA

15 avr. 2025 • 💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

👍2

👎2

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' concernant le chauffage au bois

11 mars 2025 • 💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

👍1

👎7

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Départements - Dettes provenant de perceptions indues, car frauduleuses, du RSA

9 avr. 2024 →

Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Bénéficiaires de MaPrimeRénov'

2 avr. 2024 • 💡Réponse de

Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Énergies renouvelables et installations compatibles avec les activités agricoles

5 mars 2024 • 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Conditionnement des boîtes de médicaments pour les délivrances trimestrielles

27 févr. 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Facturation forfaitaire de la visite information et prévention des salariés

12 sept. 2023 • 💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

⚙️