Patrice Martin - DemoKratia

Patrice Martin

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Patrice Martin > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Hausse du prix du carburant en France et tension énergétique mondiale

💡Réponse de

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 9 juin 2026

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🤔Concurrence déloyale intra-européenne dans les eaux françaises

À

Catherine Chabaud, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 9 juin 2026

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🤔Situation économique des pêcheurs français

💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 2 juin 2026

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🤔Avenir de l'association Asalée

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14 avr. 2026

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🤔Obligation des interprofessions à l'élaboration et publication d'indicateurs

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 2 déc. 2025

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🤔Dialogue avec l'OFB

💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 2 déc. 2025

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🤔Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles

💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 25 nov. 2025

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🤔Opacité du système d'attribution des licences de pêche

À

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 13 oct. 2025

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🤔Contrôle pour le respect de l'interdiction des prix de cession abusivement bas

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 sept. 2025

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🤔Position du Gouvernement sur le CETA

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 sept. 2025

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🤔Lutte contre la prolifération du loup

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15 juil. 2025

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🤔Crise du logement social

💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 1 juil. 2025

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🤔Nombre de contrôles à la fraude à l'origine France

💡Réponse de

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 24 juin 2025

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🤔Fraudes à la carte Vitale

💡Réponse de

Yannick Neuder, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 10 juin 2025

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🤔Ligne ferroviaire Serqueux-Gisors

💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 3 juin 2025

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🤔Aide à la prise en charge des surmortalités liées à la fièvre catarrhale ovine

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 3 juin 2025

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🤔Accord commercial du Mercosur

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11 févr. 2025

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🤔Agressions sur les sapeurs-pompiers

💡Réponse de

Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur • 14 janv. 2025

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