Richard Ramos - DemoKratia

📜Lois ▾

Élaboration des lois

📜Propositions (18)

🖋️Amendements (337)

🗳️Votes

🧭Gouvernement ▾

Contrôle du Gouvernement

🤔Questions (159)

💬Discussions (13)

🗳️Votes

🏛️ >

Richard Ramos > 🧭Gouvernement > 🤔Questions (159)

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse : Sans / Avec

Rubrique

↕️Tri

🤔Compléments alimentaires commercialisés en France

3 nov. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Démarchage téléphonique intempestif et arnaques en ligne

3 nov. 2026 →

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat

👍1

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Instituts médico-éducatifs - enfants - trouble du spectre de l'autisme

3 nov. 2026 →

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

👍1

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fermeture progressive des pharmacies d'officine en milieu rural

3 nov. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍1

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Indemnités kilométriques et rémunérations - aide à domicile

3 nov. 2026 →

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Moyens consacrés à la psychiatrie et à la pédopsychiatrie

3 nov. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍2

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Plateformes de commerce en ligne établies hors de l'Union européenne

3 nov. 2026 →

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat

👍1

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Filières bio - rapport commission enquête marges grande distribution

27 oct. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Obligation quitus fiscal - immatriculation caravanes Europe

27 oct. 2026 • 💡Réponse de

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Moyens consacrés à la lutte contre les dépôts sauvages de déchets

27 oct. 2026 →

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

👍1

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Distributeurs automatiques de billets dans les communes rurales

27 oct. 2026 →

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

👍1

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Protection du patrimoine culturel de Gaza

27 oct. 2026 →

Jean-Noël Barrot, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

👍1

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Contrôle des denrées alimentaires importées - résidus de substances interdites

27 oct. 2026 →

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍1

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Masseurs-kinésithérapeutes dans les territoires ruraux

27 oct. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences du retrait-gonflement des argiles et accompagnement des sinistrés

20 oct. 2026 • 💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Réseaux régionaux multi-acteurs (RRMA) - subventions

6 oct. 2026 →

Jean-Noël Barrot, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

👍5

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Délai d'indemnisation - élus municipaux

22 sept. 2026 • 💡Réponse de

Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Accès à internet en zone rurale

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Anne Le Hénanff, Ministère délégué chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Reconnaissance du SIBO (Small Intestinal Bacterial Overgrowth)

8 sept. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍3

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Attractivité et maintien services publics territoires ruraux

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Michel Fournier, Ministère délégué chargé de la ruralité

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Mesures concernant le frelon asiatique

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔DPE - bouilloires thermiques

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Sauvegarde du patrimoine culturel dans les territoires ruraux

14 juil. 2026 • 💡Réponse de

Catherine Pégard, Ministère de la culture

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Alimentation - territoires ruraux

14 juil. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager