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Alexandra Masson
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🤔Situation du centre hospitalier de proximité Saint Lazare de Tende (06)
💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
31 mars 2026
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🤔Déploiement des antennes relais de téléphonie mobile 5G et de la fibre
💡Réponse de
Anne Le Hénanff
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
•
24 mars 2026
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🤔Lutte contre la vente de produits du tabac illicites
💡Réponse de
Amélie de Montchalin
,
Ministère de l'action et des comptes publics
•
3 févr. 2026
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🤔Déficit d'accompagnement des élèves en situation de handicap
💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
16 déc. 2025
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🤔Obligation de résultats pour les opérateurs de téléphonie mobile par la loi
💡Réponse de
Anne Le Hénanff
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
•
25 nov. 2025
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🤔Accès commun aux bases de données des opérateurs des CCPD
À
Laurent Nunez
,
Ministère de l'intérieur
•
13 oct. 2025
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🤔Ratification par le Parlement de la convention franco-italienne du 12 avril 2024
💡Réponse de
Philippe Tabarot
,
Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
•
2 sept. 2025
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🤔Réduction d'indemnisation des congés maladie des membres des forces de l'ordre
💡Réponse de
Bruno Retailleau
,
Ministère de l'intérieur
•
15 juil. 2025
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🤔Situation préoccupante des infirmiers libéraux
💡Réponse de
Yannick Neuder
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
•
24 juin 2025
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🤔Trafics de la vente de cigarettes à la sauvette
💡Réponse de
Bruno Retailleau
,
Ministère de l'intérieur
•
10 juin 2025
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🤔Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
•
8 avr. 2025
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🤔Inégalité devant l'impôt pour les conjoints survivants
💡Réponse de
Amélie de Montchalin
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
1 avr. 2025
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🤔Dotation du bariolage « multi-environnement » au sein des armées
💡Réponse de
Sébastien Lecornu
,
Ministère des armées
•
1 avr. 2025
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🤔Classification du parc du Mercantour en « zone difficilement protégeable »
💡Réponse de
Agnès Pannier-Runacher
,
Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques
•
10 déc. 2024
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🤔Demande de libération de M. Watson Paul
💡Réponse de
Jean-Noël Barrot
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
•
10 déc. 2024
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🤔Nouvel audit de la « loi Littoral »
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
11 juin 2024
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🤔Non-réouverture du tunnel routier du col de Tende
💡Réponse de
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
11 juin 2024
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🤔Inquiétude des sapeurs-pompiers professionnels sur les risques liés à leur santé
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
•
4 juin 2024
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🤔Classification du Parc du Mercantour en ZDP
À
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
30 avr. 2024
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🤔Inégalité devant l'impôt pour les conjoints survivants
À
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
23 avr. 2024
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🤔Déploiement excessif des antennes-relais de téléphonie dans les Alpes-Maritimes
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
•
16 avr. 2024
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🤔Dysfonctionnements de la desserte ferroviaire de la ligne Nice-Tende-Cunéo
À
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
9 avr. 2024
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🤔Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire
À
Éric Dupond-Moretti
,
Ministère de la justice
•
2 avr. 2024
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🤔Demande de renforcement du nombre d'OPJ au poste frontière de Menton Saint-Louis
À
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
2 avr. 2024
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