M. Vincent Ledoux attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur le développement et la consommation d'hexahydrocannabinol ou HCC. Cette substance, proche de celle du tétrahydrocannabinol (THC) avec des effets comparables à ceux de la morphine, est vendue dans de nombreux points de vente, sous forme de résine, de fleurs ou de bonbons. Ce cannabinoïde non classé dans la liste des produits stupéfiants en raison d'un vide juridique fait pourtant courir un risque majeur de santé publique par sa facilité d'accès, son développement rapide et ses effets psychotropes très importants, rappelant également ceux du THC. Il lui demande de bien vouloir lui faire connaître la position du Gouvernement sur ce sujet et s'il compte rejoindre des pays comme la Finlande, l'Autriche ou la Suisse, qui ont interdit cette substance.

Des travaux ont été réalisés par les centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance-addictovigilance sur hexahydrocannabinol (HHC). Il ressort de ces travaux que le HHC présente un risque d'abus et de dépendance équivalent à celui du cannabis. En effet, à long terme, l'utilisation de ces produits expose à un risque d'abus et de dépendance, comme avec le cannabis. De plus, le HHC peut notamment entrainer des risques de tremblements, vomissements, tachycardie, douleur thoracique, poussée tensionnelle, confusion mentale ou encore d'anxiété. Enfin, la structure chimique des produits à base de HHC est proche de celle du delta-9 tétrahydrocannabinol (delta-9 THC), déjà classé comme stupéfiant en France. Sur la base de ces travaux, l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé a pris la décision d'interdire la production, la vente et l'usage de tous les produits à base de HHC. Aussi, l'HHC et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l'hexahydroxycannabiphorol ont été classés sur la liste des produits stupéfiants. Par conséquent, leur production, leur vente et leur usage sont interdits en France depuis le 13 juin 2023.