M. Michel Castellani attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les mesures d'accompagnement de l'État relatives au projet de refondation du centre hospitalier de Bastia. Une fois de plus, M. le député souhaite rappeler l'importance de doter Bastia d'un nouvel hôpital tant ce sujet reste une priorité pour les habitants de la commune et pour l'ensemble de la Corse. En effet, l'établissement couvre les besoins hospitaliers de 60 % de la population de l'île et d'environ 600 000 personnes durant la période estivale. Si des investissements d'urgence pour tenter d'atténuer l'obsolescence de la structure ont été consentis il y a quelques années, il n'en demeure pas moins qu'un diagnostic architectural réalisé en 2018 avait mis en évidence la saturation du site et sa non-sécurisation, l'insuffisance des espaces médicaux et paramédicaux, le manque de surface pour les activités d'urgence, la vétusté de plusieurs services logistiques ou encore la difficulté d'atteindre le nombre standard de lits par unité d'hospitalisation. Face à de tels constats, le Gouvernement avait pris la décision de nommer des experts dans le cadre du Conseil national d'investissement en santé en charge du suivi spécifique de ce dossier. Malgré les demandes répétées de M. le député, les conclusions de leur travail n'ont jamais été rendues publiques. Depuis le mois de septembre 2023, une issue positive tend cependant à se dégager. À l'occasion de son voyage sur l'île, le Président de la République a formulé une volonté claire à travers les mots que M. le député souhaite rappeler : « Je veux que Bastia dispose dans les prochaines années d'un centre hospitalier à la hauteur des besoins des habitants. ». Dès lors, il demande à connaître la nature ainsi que l'échéancier des mesures que compte prendre le Gouvernement afin de concrétiser cette décision du Président de la République.

CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA

M. le président. La parole est à M. Michel Castellani, pour exposer sa question, n°  410, relative au centre hospitalier de Bastia.

M. Michel Castellani. Madame la ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, je souhaite appeler votre attention sur le projet de refondation du centre hospitalier de Bastia et souligner, une fois de plus, à quel point il est important de doter la ville d'un nouvel hôpital. Cet enjeu est prioritaire pour les habitants de la commune et pour l'ensemble de la Corse. L'établissement couvre les besoins hospitaliers de 60 % de la population de l'île et d'environ 600 000 personnes durant la période estivale. Si des investissements d'urgence ont été consentis pour tenter d'atténuer l'obsolescence de la structure, il n'en demeure pas moins que le diagnostic architectural de 2018 reste d'actualité : saturation du site, insuffisance des espaces médicaux et paramédicaux, manque de surface pour les activités d'urgence, vétusté de plusieurs services logistiques et difficulté à atteindre le nombre standard de lits par unité d'hospitalisation.

Face à un tel constat, le Gouvernement avait pris la décision de nommer des experts dans le cadre du Conseil national de l'investissement en santé (Cnis). Malgré mes demandes répétées, les conclusions de leur rapport n'ont jamais été rendues publiques. Le 5 mai – il y a plus de six mois –, vous m'aviez vous-même indiqué qu'elles le seraient avant la fin de l'été, mais ce n'est toujours pas le cas.

Une issue positive tend cependant à se dégager depuis le mois de septembre. À l'occasion de son voyage sur l'île, le Président de la République a formulé une volonté claire : « Je veux que Bastia dispose dans les prochaines années d'un centre hospitalier à la hauteur des besoins des habitants. » Madame la ministre déléguée, quels sont la nature et l'échéancier des mesures que prendra le Gouvernement pour concrétiser cette décision du Président de la République ?

M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé.

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé. Monsieur Castellani, voici les éléments dont je tenais à vous faire part au sujet de la refondation du centre hospitalier de Bastia. La nécessité d'un projet immobilier pour améliorer les conditions d'accueil et de travail dans cet établissement est reconnue et l'engagement pris par le Président de la République sera respecté. Un projet de cette ampleur requiert des choix structurants, éclairés par des expertises techniques. Il implique un temps d'instruction qui peut paraître long, j'en conviens, mais qui est gage de la solidité technique et financière des options qui seront retenues.

À la demande de l'agence régionale de santé (ARS) de Corse, le centre hospitalier de Bastia a instruit un nouveau scénario en faveur d'un projet immobilier capable de répondre à ses besoins, mais aussi de régler les difficultés que les hypothèses étudiées jusque-là ne résolvaient pas. Ce nouveau scénario sera élaboré grâce à l'expertise renouvelée du Cnis, dont des membres se rendront sur place dans les meilleurs délais. Ce projet est suivi de manière prioritaire par l'ARS de Corse, en lien avec les équipes du ministère de la santé et de la prévention. Nous veillerons à votre bonne et régulière information par son intermédiaire.

M. le président. La parole est à M. Michel Castellani.

M. Michel Castellani. Je vous remercie pour votre réponse. Le Gouvernement doit prendre conscience du caractère indispensable de la refondation de l'hôpital de Bastia. Je ne souhaite nullement vous mettre en difficulté, mais il faut agir ! J'invite M. le ministre de la santé et de la prévention à venir à Bastia pour constater par lui-même les conditions désastreuses dans lesquelles travaille le personnel, auquel je rends hommage.

Je continuerai à vous solliciter autant que de besoin, puisqu'il s'agit d'un enjeu prioritaire pour la santé des Corses et des visiteurs de la Corse.