💬Effets du glyphosate

Mme la présidente . La parole est à M. Nicolas Thierry.

M. Nicolas Thierry . Une étude scientifique internationale d'une ampleur inédite, la plus vaste à ce jour, vient d'être publiée sur les effets du glyphosate. Menée par une équipe internationale, elle s'appuie sur une observation de longue durée, porte sur un large échantillon et a suivi un protocole d'une rigueur rarement atteinte.

Les résultats sont sans appel : même à des doses faibles et conformes à la norme européenne en vigueur, l'exposition prolongée au glyphosate provoque des leucémies précoces et de multiples tumeurs.

L'autorisation du glyphosate a pourtant été renouvelée jusqu'en 2033 : dix ans de plus d'exposition pour nos agriculteurs, dix ans de résidus de glyphosate dans nos aliments, dix ans de perdus contre les cancers.

Monsieur le ministre de la santé, je ne peux imaginer que vous soyez sourd aux immenses préoccupations de la population sur les substances toxiques qui empoisonnent nos vies. Je veux d'ailleurs ici relayer l'appel à une mobilisation massive le 29 juin contre la loi Duplomb, dont les mesures inquiètent nos concitoyens. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)

Je ne peux pas non plus vous imaginer insensible à cette nouvelle étude sur le glyphosate car je vous sais engagé dans la lutte contre le cancer. Or cette étude d'ampleur démontre que le glyphosate provoque des cancers à des doses jugées aujourd'hui sûres par l'Union européenne. Ces nouveaux résultats changent donc la donne ; le statu quo n'est plus tenable.

Je vous pose donc deux questions très précises : à la lumière des résultats de cette étude inédite, la France compte-t-elle interpeller la Commission européenne pour demander la révision de la réautorisation du glyphosate ? Si la Commission reste sourde, interdirez-vous cette substance sur notre sol en vertu du principe de précaution ? (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS ainsi que sur quelques bancs des groupes LFI- NFP et SOC. – M. Nicolas Sansu applaudit également.)

Mme la présidente . La parole est à M. le ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins.

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins . Nous avons tous pris connaissance de cette étude dont Le Monde s'est fait écho. Elle ne porte cependant pas sur les humains,…

M. Thibault Bazin . Mais sur des rats !

M. Yannick Neuder, ministre . …mais sur des rats. (Exclamations sur les bancs du groupe SOC.)

Par ailleurs, il est important de mesurer l'effet d'imprégnation du glyphosate dans la population française. C'est à ce titre que nous avons diligenté une nouvelle étude, l'enquête Albane, qui a été lancée début juin par Santé publique France et l'Anses. Les résultats sont attendus pour 2027.

Il faut signaler que l'exposition des populations – professionnels et population générale – reste inférieure à la valeur sanitaire de référence.

Les conclusions sur la cancérogénicité du glyphosate divergent : le Centre international de recherche sur le cancer et l'Agence européenne des produits chimiques ne s'accordent pas sur le potentiel cancérogène de la substance. Le Circ a classé le glyphosate dans la catégorie 2A – cancérogène probable –, alors que l'AEPC a conclu en mai 2022 que les conditions pour la classification du glyphosate comme cancérogène n'étaient pas réunies. (Exclamations sur les bancs du groupe SOC.)

L'avis de l'Anses sera publié fin juin. La direction générale de la santé a en effet saisi l'Agence le 15 février 2023, lui demandant notamment de se prononcer sur certains pesticides et leurs métabolites. Le 5 mai, pour la quatrième fois, l'Anses a publié le résultat de ses analyses sur ce sujet. Il appartiendra donc à l'Agence européenne des produits chimiques de revoir ou non sa doctrine en matière de glyphosate. La France se soumettra aux décisions prises par l'Union européenne. (Exclamations sur les bancs des groupes EcoS et GDR.)

Mme Christine Arrighi . La France doit la devancer ! On va vous en mettre à la buvette !

Mme la présidente . La parole est à M. Nicolas Thierry.

M. Nicolas Thierry . Au regard de la situation que vous décrivez, le principe de précaution devrait prévaloir.

Plusieurs députés du groupe EcoS . Évidemment !

M. Nicolas Thierry . Un faisceau de preuves – les conclusions du Circ, cette nouvelle étude – montre que le glyphosate a des effets sur la population. Si vous êtes responsables, c'est bien le principe de précaution qui doit prévaloir pour protéger les Françaises et les Français ! (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS ainsi que sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et SOC. – M. Nicolas Sansu applaudit également.)