Nomination du bureau ;

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Désignation des rapporteurs.

Audition de membres de la convention citoyenne pour le climat.

Audition de m. michel neugnot, vice-président du conseil régional de bourgogne-franche comté et président de la commission « transport et mobilités » de régions de france, ainsi que agnès langevine, vice-présidente du conseil régional d'occitanie et présidente de la commission «ttransition écologique » de régions de france, de m. arnaud merveille, vice-président du conseil départemental de la meuse chargé de l'environnement et la transition énergétique, représentant l'assemblée des départements de france, et de m. guy geoffroy, maire de combs-la-ville, président de l'association des maires de seine-et-marne, et m. sylvain robert, maire de lens et coprésident de la commission « aménagement » de l'association des maires de france.

Audition de mme anne-marie ducroux, présidente de la section de l'environnement du conseil économique, social et environnemental (cese), ainsi que de m. michel badré et mme claire bordenave, rapporteurs de l'avis du cese sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

Audition de mme corinne le quéré, présidente du haut conseil pour le climat, et de m. olivier fontan, directeur exécutif.

Table ronde réunissant des représentants de réseau action climat, de l'institut de l'économie sur le climat (i4ce), de la fondation pour la nature et l'homme, des amis de la terre, de france nature environnement, du wwf france et de l'union nationale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (cpie).

Table ronde réunissant des organisations d'employeurs.

Table ronde réunissant des organisations syndicales de salariés.

Audition de mme barbara pompili, ministre de la transition écologique.

Audition de mme emmanuelle wargon, ministre déléguée chargée du logement.

Audition de m. bruno le maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.

Audition de m. jean-baptiste djebbari, ministre délégué chargé des transports.

Audition de m. julien denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

Examen du texte

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Discussion générale sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite) (rapport).

Examen du texte

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen du texte • À confirmer

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Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean-marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Examen des amendements (art. 88)

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– examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean marc zulesi, rapporteurs).

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Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (amendements, art. 88).

Examen du texte

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Examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean marc zulesi, rapporteurs).

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Examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995).

Examen des amendements (art. 91)

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Examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (amendements, art. 91)

Examen du texte

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Examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (m. jean-rené cazeneuve, rapporteur général, m. damien adam, m. erwan balanant, mme aurore bergé, m. lionel causse, mme célia de lavergne, mme cendra motin, m. mickaël nogal et m. jean marc zulesi, rapporteurs).

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Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (amendements, art. 91 du règlement).