💬Télétravail et santé au travail

M. le président. La parole est à Mme Marion Lenne.

Mme Marion Lenne. En quelques semaines, la démocratie sociale a permis des avancées remarquables et prometteuses en matière de télétravail et de santé au travail. Ce climat serein avec les partenaires sociaux est un atout, dans la période singulière que nous traversons, pour préparer la relance. Permettez-moi de saluer, au nom du groupe La République en marche, la méthode soutenue par le Premier ministre, qui fait du dialogue social le levier de la relance et le relais de la confiance.

Le télétravail est entré brusquement et massivement dans la vie de millions de salariés et d'entreprises. Avec le recul, nous mesurons le potentiel de cette nouvelle organisation du travail, et, en même temps, ses limites, voire les risques qui en découlent. L'accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020 pour une mise en œuvre réussie du télétravail permettra de poser les jalons de la négociation au niveau des entreprises et des branches, afin de déployer le télétravail le plus efficacement possible. Pour être efficaces, gardons en tête que, partout en France, les espaces de coworking offrent des conditions de travail équivalentes, voire meilleures, à celles des bureaux, tout en étant proches des lieux de résidence des salariés. Ils sont adaptés à leur temps et aux circonstances, et des consultants y sont disponibles pour accompagner les entreprises vers les nouvelles formes de travail.

Mme Valérie Beauvais. Tout va bien !

Mme Marion Lenne. S'agissant de la santé au travail – attente légitime des salariés et des chefs d'entreprise – les députés des trois groupes majoritaires ont souhaité ardemment que les négociations avec les partenaires sociaux aboutissent. Ils ont veillé à construire collectivement une proposition de loi, qui sera prochainement soutenue par nos collègues Carole Grandjean et Charlotte Parmentier-Lecocq.

M. Sylvain Maillard. Excellent !

Mme Marion Lenne. L'accord national interprofessionnel du 10 décembre 2020 sur la santé au travail intervient donc dans un contexte où l'importance des actions de santé au travail est prégnante, pour garantir la protection de la santé et assurer la continuité de la vie économique du pays – je pense notamment à la prévention de la désinsertion professionnelle. Nous savons pouvoir compter sur les réseaux dans les territoires, notamment sur les associations de santé au travail.

Madame la ministre du travail, alors que s'ouvre une nouvelle étape du déconfinement, quelles seront les prochains engagements du Gouvernement concernant le télétravail et la santé au travail ?

M. le président. La parole est à Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion. Comme vous, madame Lenne, je salue l'accord trouvé entre les partenaires sociaux, jeudi dernier, au sujet de la santé au travail. (Mme Anne-Laure Cattelot et M. Cyrille Isaac-Sibille applaudissent.) Il intervient quinze jours après un autre accord sur le télétravail. Je tiens à saluer la vitalité du dialogue social, auquel le Premier ministre et moi-même sommes très attachés. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LaREM et Dem.)

La situation sanitaire nous invite à faire preuve d'une grande prudence quant à l'évolution du télétravail et des règles applicables dans la période actuelle. Nous devons également prendre en considération les difficultés des salariés qui sont entièrement en télétravail depuis le début du deuxième confinement. C'est pourquoi, hier, j'ai proposé aux partenaires sociaux d'envisager deux jalons au cours du mois de janvier. Le premier est fixé au 7 janvier : à cette date, les salariés qui sont entièrement en télétravail depuis le début du confinement pourront revenir un jour par semaine dans leur entreprise. Le deuxième jalon interviendra le 20 janvier, sous réserve de l'évolution de la situation sanitaire : il s'agira alors de redonner pleinement la main au dialogue social pour définir les règles du télétravail dans les entreprises, en s'appuyant sur l'accord conclu entre les partenaires sociaux. En tout état de cause, le télétravail restera un levier important de notre stratégie de lutte contre l'épidémie, car il permet de réduire les interactions et, par conséquent, les contaminations.

S'agissant de la santé au travail, je salue l'initiative parlementaire des députées Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, qui nous permettra de transposer l'accord trouvé entre les partenaires sociaux. Avec Laurent Pietraszewski, nous sommes particulièrement attachés à la prévention dans le cadre de la santé au travail, à la qualité de vie au travail, à l'offre de services de santé et, bien sûr, à la gouvernance de l'ensemble du système de santé au travail. Soyez-en assurée : je suis convaincue que c'est par la concertation et la négociation que nous répondrons le mieux à la crise. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.)