M. Yannick Favennec Becot attire l'attention de M. le ministre de la culture sur les conséquences de la crise sanitaire sur les associations culturelles qui contribuent au dynamisme des petites villes et des villages, et notamment sur celles qui organisent des festivals au printemps et en été. Ces évènements, qui reposent souvent sur des équilibres financiers précaires, ne peuvent se tenir sans l'engagement important de nombreux bénévoles, de tous âges, de tous horizons et de toutes conditions. Si la présentation de la stratégie nationale du plan de déconfinement, à l'Assemblée nationale, le 28 avril 2020 a permis de lever un certain nombre d'incertitudes pesant sur les organisateurs de festivals, elle n'a en revanche pas apporté de réponse claire sur les modalités selon lesquelles les festivals sous le seuil de 5 000 participants pourront se maintenir, entre le 11 mai et le mois de septembre 2020. Conscients des risques pesant sur cet écosystème fragile, les conseils régionaux et départementaux ont pour la plupart constitué un fonds d'urgence susceptible d'intervenir en faveur d'associations dont l'existence serait menacée par les répercussions de la crise actuelle. La grande majorité des collectivités a, de surcroît, maintenu les subventions versées aux associations, même en cas d'annulation de manifestation. En outre, ces structures associatives peuvent bénéficier de certains mécanismes de soutien, à portée générale, mis en place (dispositif d'activité partielle élargi pour les salariés des associations), mais également d'une cellule d'accompagnement des festivals. Enfin, le ministère de la culture prépare un plan pour la reprise et la relance du secteur. Néanmoins, il souhaiterait connaître les leviers supplémentaires que le Gouvernement entend mobiliser, à la fois pour éviter une vague de disparition des festivals annulés mais également pour accompagner ceux qui se tiendront sous un format réduit et avec des contraintes de sécurité sanitaire renforcées. Parmi les pistes de réflexion, il lui demande ses intentions quant à la possibilité d'apporter un abondement complémentaire au fonds pour le développement de la vie associative (FDVA), qui permettrait de renforcer ses capacités d'interventions, notamment sous forme de subventions ciblées vers les structures les plus fragiles.

VIE CULTURELLE DANS LES TERRITOIRES RURAUX

M. le président. La parole est à M. Yannick Favennec Becot, pour exposer sa question, n°  1042, relative à la vie culturelle dans les territoires ruraux.

M. Yannick Favennec Becot. Monsieur le ministre de la culture, devant l'ampleur de la crise sanitaire que nous traversons et de ses conséquences pour l'ensemble des secteurs économiques, j'appelle plus particulièrement votre attention sur la situation des associations culturelles organisant des festivals, notamment ceux qui devaient réunir plus de 5 000 participants ce printemps et cet été : je pense au festival Au Foin de la Rue, au festival des Mouillotins ou encore à celui des Trois Éléphants, dans mon cher département de la Mayenne. Vous savez, monsieur le ministre, que ces rassemblements contribuent fortement à l'attractivité et au dynamisme de nos territoires, ainsi qu'au développement du lien social, notamment en ruralité. Vous savez aussi que ces événements reposent sur des équilibres financiers souvent précaires et donc sur l'engagement et sur le dévouement dont font preuve sans compter des milliers de bénévoles.

Beaucoup de collectivités territoriales ont constitué, comme c'est le cas dans ma région Pays de la Loire, un fonds d'urgence et ont maintenu les subventions versées à ces associations, malgré l'annulation des manifestations. Nombre d'entre elles peuvent également bénéficier de mécanismes de soutien à portée générale mis en place par l'État. Mais, monsieur le ministre, vous savez aussi que cela ne suffira pas, loin de là, à assurer leur survie et la pérennité de ces festivals pour les prochaines années.

C'est pourquoi je souhaite savoir quels outils complémentaires vous comptez mettre en place. Ne serait-il pas possible d'utiliser dans chacun des départements concernés, en l'abondant à titre exceptionnel cette année, le Fonds national de développement de la vie associative en fléchant prioritairement ses crédits vers les associations organisatrices de festivals ?

M. le président. La parole est à M. le ministre de la culture.

M. Franck Riester, ministre de la culture. Vous avez raison, monsieur le député, de souligner que la culture est frappée de plein fouet par la crise sanitaire, tout particulièrement les festivals. Ceux-ci sont pour nos compatriotes un rendez-vous, généralement printanier ou estival, un moment où partager des émotions communes devant la représentation des arts qu'ils préfèrent – bien sûr la musique, mais ce peut être aussi le cinéma, le théâtre et bien d'autres encore. Bénévoles, salariés, artistes et techniciens qui participent à l'organisation de ces festivals sont effondrés parce que ces rendez-vous sont évidemment essentiels dans leur vie.

Le Gouvernement a immédiatement pris, vous l'avez rappelé, plusieurs dispositions de portée générale à l'attention de ceux qui organisent les festivals, comme l'accès au chômage partiel et le recours au fonds de solidarité qui permet de les accompagner, y compris les toutes petites structures. L'État a maintenu, comme la plupart des collectivités, ses subventions pour les festivals. Nous entendons en outre prendre des mesures destinées à accompagner les festivals à l'avenir : je pense bien évidemment à ce qui a été annoncé pour les techniciens et pour les artistes du spectacle vivant, les intermittents devant bénéficier d'une prolongation de leurs droits jusqu'à la fin du mois d'août 2021. C'est essentiel pour leur permettre de préparer sereinement les futurs festivals. Nous avons ensuite pris la décision de créer un fonds festivals, qui sera financé par les collectivités territoriales ou du moins, en partie, par les fonds qu'elles leur consacrent et dont vous avez rappelé l'existence. Ce fonds permettra de passer le cap de la mise en sommeil de cet été et, éventuellement, d'organiser ces festivals sous des formats différents, l'idée étant qu'ils renaissent en 2021 avec toute la force qu'on attend d'eux.

« Formats différents », disais-je, car vous savez que si les rassemblements de plus de 5 000 personnes sont interdits jusqu'à au moins la fin du mois d'août, nous allons examiner la question de savoir comment organiser, cet été, d'une façon différente de celle prévue, les festivals devant rassembler moins de 5 000 personnes. Une décision sera prise à la fin du mois de mai en fonction de l'évolution de l'épidémie. Nous verrons alors s'il sera possible d'aller plus loin dans le déconfinement et d'autoriser des rassemblements plus importants que ceux de dix personnes au plus, les seuls autorisés aujourd'hui. Si c'est le cas, le Gouvernement verra comment accompagner les festivals désireux d'organiser des événements dans ce nouveau cadre. Ces derniers seront donc d'un format forcément différent de celui de ces dernières années, mais cela permettrait tout de même de maintenir une certaine activité.

La détermination du Gouvernement, en lien avec les collectivités territoriales, est en tout cas totale, tant les festivals sont essentiels à la vie culturelle du pays. Les Français doivent en effet pouvoir se retrouver de nouveau partout en France, à l'occasion des festivals, pour partager leurs émotions.

M. le président. La parole est à M. Yannick Favennec Becot.

M. Yannick Favennec Becot. Je vous remercie monsieur le ministre pour votre réponse. Nous comptons sur votre action pour pérenniser ces grands rendez-vous, si importants dans nos territoires.