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Jérôme Nury
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📜Proposition de résolution portant sur le soutien des communautés chrétiennes en syrie et la garantie du pluralisme ethnique et religieux syrien
Jérôme Nury • 15 avr. 2026
📜Proposition de loi organique visant à empêcher le parachutage politique en imposant à chaque candidat à l'élection législative d'être électeur dans une commune située dans la circonscription d'élection
Jérôme Nury • 11 sept. 2024
📜Proposition de loi visant à rendre de droit le classement en france ruralités revitalisation, les communes labellisées « petites villes de demain » et à installer un dispositif de transition pour les communes ne répondant plus aux critères après un moratoire national de trois ans
Jérôme Nury • 02 mai 2024
📜Proposition de loi visant à supprimer le seuil des 36 kilovoltampères pour les très petites entreprises
Jérôme Nury • 19 mars 2024
📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à réformer l'accès aux prestations sociales des étrangers
Jérôme Nury et 189 autres • 12 mars 2024
📜Proposition de résolution visant à ouvrir exceptionnellement l'ordre de la libération pour l'amiral philippe de gaulle
Jérôme Nury • 19 juin 2023
📜Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux
Jérôme Nury • 08 juin 2023
📜Proposition de loi visant à réguler la prolifération des espèces porteuses de maladies
Jérôme Nury • 30 mai 2023
📜Proposition de loi visant à relever le prix de l'accès régulé à l'énergie nucléaire historique afin de garantir les capacités d'investissements d'électricité de france et ainsi préserver notre souveraineté énergétique
Jérôme Nury • 27 mars 2023
📜Proposition de loi contre les déserts médicaux
Jérôme Nury • 17 mars 2023
📜Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'exercice d'une mission d'intérêt public pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active tout en les affiliant au régime général des retraites
Jérôme Nury • 15 mars 2023
📜Proposition de loi visant à libérer les projets dans les communes rurales
Jérôme Nury • 28 nov. 2022
📜Proposition de loi visant à moduler la taxe d'enlèvement des ordures ménagères en fonction du nombre de parts composant le foyer
Jérôme Nury • 24 juil. 2020
📜Proposition de loi relative aux conditions d'attribution de la demi-part supplémentaire du quotient familial aux veuves d'anciens combattants
Jérôme Nury • 21 févr. 2020
📜Proposition de loi relative à la mise en place d'un assolement en commun par un groupement agricole d'exploitation en commun dans le cadre d'une société en participation
Jérôme Nury • 13 juin 2019
📜Proposition de loi relative à la lutte contre le frelon asiatique
Jérôme Nury • 11 déc. 2018
📜Proposition de loi relative au pouvoir d'adaptation des vitesses maximales autorisées par les autorités détentrices du pouvoir de police de la circulation
Jérôme Nury • 14 févr. 2018
📜Proposition de loi portant création d'un fonds de dotation pour les territoires ruraux
Jérôme Nury • 18 oct. 2017
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