Annie Genevard - DemoKratia

Annie Genevard

📧Mail : annie.genevard@gmail.com

🌍Site : https://www.anniegenevard.fr

Actuellement

Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • Ministre • 13 oct. 2025

Gouvernement Lecornu II • Membre • 13 oct. 2025 (Gouvernement Lecornu II)

💬Discussions

Annie Genevard > 📜Lois > 📜Propositions

Tri

📜Proposition de loi visant à rétablir le régime de déclaration de l'instruction en famille

Annie Genevard • 17 sept. 2024

📜Proposition de loi visant à réguler l'usage des écrans en présence des enfants de moins de trois ans

Annie Genevard • 02 mai 2024

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à réformer l'accès aux prestations sociales des étrangers

Annie Genevard et 189 autres • 12 mars 2024

📜Proposition de loi sur les modalités de rachat de bijoux en métaux précieux

Annie Genevard • 21 déc. 2023

📜Proposition de résolution portant sur l'usage de la langue française aux jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024

Annie Genevard • 14 déc. 2023

📜Proposition de résolution visant à réguler l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

Annie Genevard • 31 août 2023

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à répondre aux besoins urgents de recherche, de prévention, de diagnostic et de prise en charge des troubles psychiatriques et pédopsychiatriques en france

Annie Genevard et 3 autres • 26 juin 2023

📜Proposition de résolution appelant à la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968

Annie Genevard et 2 autres • 06 juin 2023

📜Proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la france, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile

Annie Genevard et 2 autres • 05 juin 2023

📜Proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la france, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile

Annie Genevard et 2 autres • 25 mai 2023

📜Proposition de loi visant à punir pénalement l'appropriation du bien d'autrui sans motif légitime

Annie Genevard • 12 août 2022

📜Proposition de loi visant à modifier la composition des commissions départementales de l'aménagement commercial afin de préserver la vitalité des centres-villes

Annie Genevard • 27 mai 2018

📜Proposition de loi visant à préserver l'activité des buralistes en renforçant les moyens de lutte contre le commerce illicite des produits du tabac

Annie Genevard • 25 avr. 2018

📜Proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête sur les difficultés liées à la protection des grands principes de la langue française

Annie Genevard • 06 mars 2018

📜Proposition de loi créant un dispositif d'écoute et de signalement pour lutter contre la radicalisation islamiste dans les établissements de l'enseignement supérieur

Annie Genevard • 20 déc. 2017

📜Proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux en assouplissant les conditions de création d'une maison de santé

Annie Genevard • 18 déc. 2017

📜Proposition de loi visant à désigner un référent spécialisé sur les questions de coopération transfrontalière au sein des agences régionales de santé

Annie Genevard • 18 oct. 2017

📜Proposition de loi visant à formaliser les relations entre les agences régionales de santé et les parlementaires sur toutes les questions de fonctionnement médical sur leur territoire

Annie Genevard • 18 oct. 2017

📜Proposition de loi visant à préserver l'activité des buralistes en renforçant les moyens de lutte contre le commerce illicite des produits du tabac

Annie Genevard • 03 oct. 2017

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