💬Mesures en faveur de la culture

M. le président. La parole est à Mme Céline Calvez.

Mme Céline Calvez. À cause de la crise, certains diront que la culture s'est arrêtée tout net.

M. Éric Ciotti. C'est la ministre des sports qui va répondre !

Mme Céline Calvez. Non, elle n'a pas disparu, mais nous la vivons d'une autre manière. Le confinement a rendu visible la place cruciale de la culture dans notre société, pour chacun et chacune de nos concitoyens. Nous avons tous apprécié la maîtrise, l'ingéniosité et la ténacité des artistes inspirés par le confinement, capables d'entamer à l'unisson les plus beaux morceaux, malgré les milliers de kilomètres qui les séparaient.

Ces artistes qui se sont exprimés ne nous ont pas fait oublier tous ceux qui contribuent, à tous les niveaux, à la vitalité culturelle de notre pays, dont nous sommes très fiers. Pourtant, certains ont cru qu'ils étaient invisibles. Je souhaite le dire dans cet hémicycle : non. Les acteurs de la culture peuvent compter sur nous, comme nous espérons pouvoir compter demain, plus encore qu'hier, sur leur créativité et leur talent, pour réinventer notre manière de vivre : c'est la promesse d'une belle aventure. Pour Milan Kundera, l'aventure était une « façon d'embrasser le monde ». À l'heure où le monde ne peut plus vraiment s'embrasser, il faut confier à la culture la mission d'embrasser le monde.

M. Pierre Cordier. C'est beau, ça !

Mme Céline Calvez. Pour accompagner les acteurs du secteur culturel, le Président de la République et vous-même, monsieur le ministre de la culture, avez pris des mesures fortes : un plan de soutien important comprenant des aides sectorielles d'urgence a été élaboré dès le 19 mars, suivi le 6 mai d'un plan renforcé prévoyant notamment une année blanche pour les intermittents, qui agira telle un filet de sécurité leur permettant de continuer à créer.

M. Éric Ciotti. M. Véran n'a pas été aussi rapide. Bravo, monsieur Riester !

Mme Céline Calvez. Les droits étant prolongés, pouvez-vous nous rassurer au sujet de la date anniversaire ?

Le soutien est public et massif. Il doit également impliquer les acteurs privés, notamment ceux qui ont émergé plus visiblement à la faveur de la fermeture des lieux culturels. Il est juste que les plateformes numériques participent à l'effort de soutien de la création française et européenne : c'est l'essence même de la directive sur les services de médias audiovisuels – directive SMA – dont le Président a promis la transposition en droit français avant le 1er janvier 2021. Comment, dans les prochains mois, inviter tous les acteurs culturels, ainsi que chacun et chacune d'entre nous, à embrasser le monde grâce à la culture ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM. – Mme Maud Petit applaudit également.)

M. le président. La parole est à M. le ministre de la culture.

M. Pierre Cordier. À la différence de M. Macron, il a mis une veste !

M. Franck Riester, ministre de la culture. Le secteur de la culture est particulièrement touché par cette crise. Dès le début, le Gouvernement a souhaité prendre des mesures d'urgence fortes, que j'ai déjà eu l'occasion de présenter devant l'Assemblée. Il s'agit aussi bien de mesures transversales destinées à tous les secteurs économiques – y compris les acteurs de la culture – que de mesures spécifiques adoptées par le ministère de la culture.

La semaine dernière, le Président de la République a réaffirmé son soutien ferme au secteur des arts et de la culture ; il a annoncé certaines dispositions pour accompagner sa reprise d'activité, afin de préparer la relance et – pourquoi pas – la refondation de certaines politiques culturelles. Il a notamment évoqué l'avenir des artistes et des techniciens du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du cinéma ; il s'agit de leur assurer une protection pour les mois à venir en prolongeant leurs droits jusqu'à la fin d'août 2021, ce qui prolongera de fait les fameuses « dates anniversaire » de calcul des droits.

Il a également évoqué la question importante de la souveraineté culturelle de notre pays. Depuis plusieurs mois, le Gouvernement travaille avec les autres pays européens, pour se doter de politiques ambitieuses de protection des créateurs européens, français particulièrement. Ce sont les directives SMA et sur le droit d'auteur, que nous souhaitons voir transposées dans le droit français avant la fin de l'année 2020, comme le Président de la République l'a rappelé. Ce point est essentiel pour que les nouveaux acteurs du numérique, qui profitent des contenus créés par les auteurs français et européens, les financent. Dans les médias, il s'agit de la création du droit voisin au droit d'auteur, que nous avons votée ici même il y a quelques mois. Enfin, la transposition des directives SMA et sur le droit d'auteur obligera ces plateformes à investir dans la création française et européenne,…

M. Pierre Cordier. On en reparlera !

M. Franck Riester, ministre . …et à respecter le droit d'auteur à la française. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)

M. Pierre Cordier. Très bien !