Examen du texte • À confirmer

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Examen, au titre de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 1610) (mme julie delpech, rapporteure).

Examen du texte • À confirmer

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Examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (m. belkhir belhaddad, m. lionel duparay, mme sophie mette, mme véronique riotton, rapporteurs).

Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Examen du texte • À confirmer

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éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (m. belkhir belhaddad, m. lionel duparay, mme sophie mette, mme véronique riotton, rapporteurs).

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Table ronde sur l'encadrement des activités périscolaires

Examen du texte • À confirmer

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Examen, au titre de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptéee par le sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (m. belkhir belhaddad, m. lionel duparay, mme sophie mette, mme véronique riotton, rapporteurs).

Audition de m. mathieu lacombe, ministre de la culture et de la communication du québec.

Examen du texte • À confirmer

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Table ronde sur le thème « quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en france ? ».

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Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (n° 2667) (m. joël bruneau, rapporteur).

éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.