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25 juin 2009
75 membre(s)
Rapporteur général
Thibault Bazin
2 oct. 2025
Président
Frédéric Valletoux
2 oct. 2025
Vice-Présidents (3)
Hadrien Clouet
16 juil. 2026
Nicolas Turquois
20 mai 2026
Annie Vidal
12 mai 2026
Secrétaires (4)
Olivier Fayssat
1 juil. 2026
Sandrine Rousseau
4 juin 2026
Paul-André Colombani
4 juin 2026
Josiane Corneloup
15 avr. 2026
Membres (66)
Julien Rancoule
16 sept. 2026
Édouard Jordan
16 sept. 2026
Jean-Philippe Nilor
9 sept. 2026
Sacha Houlié
1 sept. 2026
Chantal Bouloux
5 août 2026
Nicole Dubré-Chirat
22 juil. 2026
Sylvie Bonnet
22 juil. 2026
Anaïs Belouassa-Cherifi
16 juil. 2026
Elie Califer
16 juil. 2026
Justine Gruet
8 juil. 2026
Jérôme End
8 juil. 2026
Agnès Pannier-Runacher
2 juil. 2026
Éric Michoux
1 juil. 2026
Hendrik Davi
26 juin 2026
Jean-François Rousset
18 juin 2026
Ségolène Amiot
16 juin 2026
Louis Boyard
16 juin 2026
Martine Froger
12 juin 2026
Yannick Monnet
12 juin 2026
Jean-Carles Grelier
12 juin 2026
Jérôme Guedj
12 juin 2026
Karine Lebon
12 juin 2026
Joséphine Missoffe
11 juin 2026
Yannick Neuder
11 juin 2026
Pierre Marle
11 juin 2026
Sébastien Peytavie
10 juin 2026
Sandrine Runel
10 juin 2026
François Gernigon
9 juin 2026
Christophe Mongardien
9 juin 2026
Zahia Hamdane
5 juin 2026
Philippe Vigier
4 juin 2026
Joël Aviragnet
4 juin 2026
Cyrille Isaac-Sibille
3 juin 2026
Audrey Abadie-Amiel
29 mai 2026
Karen Erodi
28 mai 2026
Jean-Hugues Ratenon
21 mai 2026
Alim Latrèche
21 mai 2026
Arnaud Simion
21 mai 2026
Fanny Dombre Coste
21 mai 2026
Béatrice Bellay
21 mai 2026
Marie-Charlotte Garin
20 mai 2026
Danielle Simonnet
14 mai 2026
Michel Lauzzana
5 mai 2026
Didier Le Gac
30 avr. 2026
Sabine Gervais
28 avr. 2026
Brigitte Liso
22 avr. 2026
Théo Bernhardt
1 avr. 2026
Stella Dupont
26 févr. 2026
Guillaume Florquin
13 févr. 2026
Angélique Ranc
13 févr. 2026
Emmanuel Taché
13 févr. 2026
René Lioret
13 févr. 2026
Bérenger Cernon
4 févr. 2026
Élise Leboucher
4 févr. 2026
Océane Godard
11 nov. 2025
Anchya Bamana
14 juin 2025
Stéphane Viry
16 mai 2025
Joëlle Mélin
6 mai 2025
Christine Loir
22 févr. 2025
Olivier Falorni
23 janv. 2025
Thierry Frappé
20 juil. 2024
Serge Muller
20 juil. 2024
Christophe Bentz
20 juil. 2024
Sandrine Dogor-Such
20 juil. 2024
Gaëtan Dussausaye
20 juil. 2024
Nathalie Colin-Oesterlé
20 juil. 2024
📜Lois ▾
📜Propositions (169)
📅Agenda
🧮
Filtres (0/1) ▾
📅Date
↕️Tri
23 sept. 2026
Ordre du jour :
Audition de m. cyrille isaac-sibille, député, chargé par m. le premier ministre, en application de l'article l.o. 144 du code électoral, d'une mission temporaire sur la prévention primaire en santé.
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 ;
Nomination d'un rapporteur sur la mise en application de la loi n° 2023-659 du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime ;
Ordre du jour :
Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques.
Table ronde sur les dispositifs médicaux gynécologiques réunissant (sous réserve de confirmation) :
Association balance ta bandelette : mme anne-laure castelli, présidente, et mme françoise chestier, membre du conseil d'administration ;
Association diva ;
France assos santé : m. yann mazens ;
Collège national des gynécologues et obstétriciens français : pr xavier deffieux ;
Pr benoît peyronnet, chirurgien urologue (chu de rennes), responsable du comité d'urologie et de pelvi-périnéologie de la femme de l'association française d'urologie.
Collège national des gynécologues obstétriciens (cngof) ;
France assos santé.
Ordre du jour :
Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques.
Table ronde sur les dispositifs médicaux gynécologiques réunissant :
Haute autorité de santé : mme floriane pelon, directrice de l'évaluation et de l'accès aux soins, et m. hubert galmiche, chef du service évaluation des dispositifs médicaux ;
- agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- direction générale de la santé : m. grégory emery, directeur général, et m. charles-emmanuel barthélémy, adjoint à la sous directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Dr michel vincent, pneumologue, administrateur du groupe adène ;
Mme ana-maria trunfio-sfarghiu, chargée de recherche au centre national de la recherche scientifique.
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : m. grégory emery, directeur général, et m. charles-emmanuel barthélémy, adjoint à la sous directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins ;
29 sept. 2026
Ordre du jour :
Examen, sous réserve de son adoption par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, du rapport d'information sur la répartition des dépenses entre l'assurance maladie obligatoire et l'assurance maladie complémentaire (mm. jérôme guedj, thibault bazin et thierry frappé, rapporteurs).
30 sept. 2026
Ordre du jour :
Audition de m. bernard lejeune, président de la sixième chambre de la cour des comptes, sur le rapport sur le rapport relatif au médecin traitant (sous réserve de sa communication à la commission des affaires sociales en application de l'article l.o. 132-3-1 du code des juridictions financières).
2 oct. 2026
Ordre du jour :
élection des membres du bureau de la commission.
7 oct. 2026
Ordre du jour :
Examen du rapport d'information sur l'exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boire (mme sandrine runel et m. yannick neuder, rapporteurs).
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