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Alain Bruneel

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📜Proposition de loi visant à baisser les taxes face à la hausse record du coût des carburants pour les automobilistes

Alain Bruneel • 05 avr. 2022

📜Proposition de loi en faveur d'une loi de programmation pour l'hôpital public et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Alain Bruneel • 20 mai 2020

📜Proposition de résolution tendant à assurer à la france les moyens industriels de faire face aux crises sanitaires

Alain Bruneel • 23 avr. 2020

📜Proposition de loi tendant à garantir un égal accès aux soins et aux maternités

Alain Bruneel • 09 mars 2020

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à suspendre le plan de sauvegarde de l'emploi des sites de l'entreprise general electric situés dans le territoire de belfort

Alain Bruneel • 11 oct. 2019

📜Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux

Alain Bruneel • 09 oct. 2019

📜Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de santé et sur l'arrêt des regroupements dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire

Alain Bruneel • 18 avr. 2019

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris

Alain Bruneel et 247 autres • 09 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à établir une journée nationale d'hommage aux victimes de la grève patriotique des mineurs de 1941

Alain Bruneel • 11 juin 2018

📜Proposition de loi relative à la gratuité des transports scolaires

Alain Bruneel • 19 janv. 2018

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