Michel Larive - DemoKratia

Michel Larive

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💬Discussions

Michel Larive > 📜Lois > 📜Propositions

Tri

📜Proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture

Michel Larive • 18 mars 2021

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'activité du syndicat avenir lycéen, ses liens avec le pouvoir exécutif et les actions de contrôle du ministère de l'éducation nationale sur ses membres et son action

Michel Larive • 23 nov. 2020

📜Proposition de loi visant à la création d'un centre national des artistes-auteurs

Michel Larive • 13 nov. 2020

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête concernant l'ampleur et les conséquences de la contamination au plomb des abords de la cathédrale notre-dame de paris, suite à l'incendie survenu en avril 2019

Michel Larive • 13 nov. 2019

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris

Michel Larive et 247 autres • 09 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique

Michel Larive • 04 janv. 2019

📜Proposition de loi visant à interdire l'accès aux courses de taureaux aux mineurs de moins de quatorze ans

Michel Larive • 19 mars 2018

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