Bernard Brochand - DemoKratia

Bernard Brochand

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💬Discussions

Bernard Brochand > 📜Lois > 📜Propositions

Tri

📜Proposition de résolution visant à réaliser un audit généralisé des abattoirs de france et à publier annuellement leurs rapports d'inspection

Bernard Brochand • 07 juin 2021

📜Proposition de résolution visant à prolonger exceptionnellement de deux ans la durée des concessions de plages suite à la pandémie de la covid 19

Bernard Brochand • 17 mai 2021

📜Proposition de résolution visant à relancer le secteur du tourisme scolaire

Bernard Brochand • 04 mars 2021

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à produire les rapports et analyses complets du nombre d'emplois déjà détruits, salariés et non-salariés, depuis le début de la crise sanitaire et d'établir les prévisions chiffrées sur ceux appelés à disparaître

Bernard Brochand • 12 nov. 2020

📜Proposition de loi visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles « grande cause nationale 2021 »

Bernard Brochand • 06 oct. 2020

📜Proposition de loi constitutionnelle visant à rendre obligatoire l'exercice du droit de vote

Bernard Brochand • 17 juil. 2020

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à moduler le taux de franchise applicable aux contrats d'assurances mentionnés au premier alinéa de l'article l.125-1 du code des assurances relatif à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles

Bernard Brochand • 19 mars 2020

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à rendre obligatoire le port de bottes renforcées pour les conducteurs et passagers de deux-roues motorisés

Bernard Brochand • 13 févr. 2020

📜Proposition de loi visant à la création d'un mesurage de la surface habitable lors de la vente d'une maison individuelle hors copropriété

Bernard Brochand • 13 déc. 2019

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à produire un rapport d'évaluation de la politique publique en matière d'éducation prioritaire

Bernard Brochand • 12 nov. 2019

📜Proposition de loi relative aux autopsies judiciaires

Bernard Brochand • 07 oct. 2019

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris

Bernard Brochand et 247 autres • 09 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à faciliter l'installation des commerces dans les centres villes

Bernard Brochand • 04 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à la création d'un fonds de soutien aux sportifs de haut niveau en vue de leur préparation pour les jeux olympiques

Bernard Brochand • 13 mars 2019

📜Proposition de loi organique visant à rétablir le cumul des fonctions de maire avec le mandat de député

Bernard Brochand • 14 févr. 2019

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation concernant la disparition des palmiers sur le bassin méditerranéen

Bernard Brochand • 06 févr. 2019

📜Proposition de loi tendant à octroyer aux contribuables un crédit d'impôt pour le traitement des palmiers visant à lutter contre la prolifération du charançon rouge du palmier

Bernard Brochand • 24 janv. 2019

📜Proposition de loi visant à faire reconnaître la lutte contre la disparition des abeilles "grande cause nationale 2019"

Bernard Brochand • 11 déc. 2018

📜Proposition de loi relative au financement de la recherche sur le cancer et les maladies incurables de l'enfant

Bernard Brochand • 11 oct. 2018

📜Proposition de loi visant à lutter contre l'exercice illégal de l'activité de chauffeur de taxi et de l'activité de voiture de transport avec chauffeur

Bernard Brochand • 27 mai 2018

📜Proposition de loi visant à la prévention de la mort subite et à la création d'une journée nationale de lutte contre la mort subite

Bernard Brochand • 19 févr. 2018

📜Proposition de loi visant à créer une dotation en faveur des communes supportant les charges dues au transfert et l'archivage des dossiers de pacte civil de solidarité

Bernard Brochand • 16 janv. 2018

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la mobilité dans le parc locatif social

Bernard Brochand • 25 oct. 2017

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