Michel Vialay - DemoKratia

Michel Vialay

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Tri

📜Proposition de loi visant à réduire la taxe sur la valeur ajoutée sur les billets de train à 5,5 % pour le transport de voyageurs

Michel Vialay • 23 nov. 2021

📜Proposition de loi visant à réduire la consommation plastique de l'état

Michel Vialay • 23 nov. 2021

📜Proposition de loi visant à favoriser la consommation de fruits et légumes de saison français

Michel Vialay • 23 nov. 2021

📜Proposition de loi visant à lutter contre la disparition des insectes pollinisateurs, et notamment les abeilles, en développant les terres en fleurs mellifères pour les nourrir

Michel Vialay • 24 juin 2021

📜Proposition de loi visant à la sauvegarde du secteur du tourisme

Michel Vialay • 24 juin 2021

📜Proposition de loi visant à la transparence et au renforcement de l'information au consommateur via l'étiquetage de l'origine des aliments ainsi que de la présence de la substance active "glyphosate"

Michel Vialay • 29 avr. 2021

📜Proposition de loi visant à faciliter l'embauche de chômeurs français pour le travail saisonnier agricole

Michel Vialay • 13 avr. 2021

📜Proposition de loi visant à supprimer le samedi comme jour de cours dans l'objectif de faciliter le développement du tourisme

Michel Vialay • 11 déc. 2020

📜Proposition de loi visant à la lutte contre les dépôts sauvages de déchets

Michel Vialay • 11 déc. 2020

📜Proposition de loi visant à protéger les propriétaires en cas de logement rendu insalubre par un locataire

Michel Vialay • 07 oct. 2019

📜Proposition de loi visant à installer une fontaine à eau dans l'enceinte des gares ferroviaires les plus fréquentées et dans les aéroports

Michel Vialay • 05 sept. 2019

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris

Michel Vialay et 247 autres • 09 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à autoriser le port d'arme aux policiers, gendarmes et militaires, qu'ils soient retraités ou qu'ils soient en activité mais en dehors de leurs heures de service

Michel Vialay • 18 févr. 2019

📜Proposition de loi relative à la suppression de la séparation entre l'ordonnateur et le comptable dans les collectivités territoriales

Michel Vialay • 27 sept. 2018

📜Proposition de loi visant à la suppression progressive des bouteilles en plastique au profit du développement de la filière de réutilisation des bouteilles en verre

Michel Vialay • 24 juil. 2018

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