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Vincent Rolland
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📧vincent-rolland@wanadoo.fr
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📜Proposition de résolution visant à renforcer le plan national de lutte contre le scolyte en forêt
Vincent Rolland • 24 nov. 2025
📜Proposition de loi visant à donner la responsabilité de l'entretien du réseau de transport d'électricité aux concessionnaires
Vincent Rolland • 28 oct. 2025
📜Proposition de loi visant à décarboner le déneigement des routes de montagne et l'entretien des domaines skiables dans la perspective des jeux olympiques et paralympiques 2030 dans les alpes françaises
Vincent Rolland • 17 sept. 2024
📜Proposition de loi visant à élargir le dispositif « maprimerénov » aux associations relevant de la loi du 1er juillet 1901, propriétaires de logements
Vincent Rolland • 12 mars 2024
📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à réformer l'accès aux prestations sociales des étrangers
Vincent Rolland et 189 autres • 12 mars 2024
📜Proposition de loi visant à décarboner le déneigement des routes de montagne et l'entretien des pistes de ski
Vincent Rolland • 15 mars 2023
📜Proposition de loi visant à encourager la souscription d'un contrat d'assurance-dépendance par une réduction d'impôt
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📜Proposition de loi visant à protéger les productions stratégiques et essentielles pour l'indépendance économique de la france
Vincent Rolland • 02 févr. 2022
📜Proposition de loi relative à l'organisation du scrutin sur deux jours
Vincent Rolland • 10 nov. 2021
📜Proposition de loi visant à réduire temporairement la taxe sur la valeur ajoutée pour le secteur de la restauration et des cafés bars
Vincent Rolland • 06 mai 2020
📜Proposition de loi visant à donner la possibilité aux employeurs, lors d'une crise sanitaire, d'offrir des bons d'achat exonérés de charges sociales et d'impôts à leurs employés
Vincent Rolland • 05 mai 2020
📜Proposition de loi relative à l'application du délai de rétractation du droit de la consommation aux foires et salons
Vincent Rolland • 13 juin 2019
📜Proposition de loi relative à la création d'une réduction d'impôts pour la souscription d'un contrat d'assurance-dépendance
Vincent Rolland • 13 juin 2019
📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris
Vincent Rolland et 247 autres • 09 avr. 2019
📜Proposition de loi visant à permettre la délocalisation de conseils municipaux au sein des communes nouvelles
Vincent Rolland • 13 déc. 2018
📜Proposition de loi relative à la fiscalité des établissements touristiques
Vincent Rolland • 03 déc. 2018
📜Proposition de loi relative à la capacité d'accueil des destinations touristiques
Vincent Rolland • 03 déc. 2018
📜Proposition de loi relative à la modification des règles définissant les dispositifs de péréquation horizontale pour les collectivités de montagne
Vincent Rolland • 28 mars 2018
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Vincent Rolland • 19 mars 2018
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Vincent Rolland • 26 janv. 2018
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