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Ian Boucard
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Tri
📜Proposition de loi visant à créer une réduction d'impôt sur le revenu pour les bénévoles qui s'investissent dans une association
Ian Boucard • 15 oct. 2024
📜Proposition de loi visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons
Ian Boucard • 15 oct. 2024
📜Proposition de loi visant à supprimer les peines de sursis en cas de refus d'obtempérer
Ian Boucard • 15 oct. 2024
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à réviser les textes réglementaires sur les conditions pour bénéficier des allocations chômage lorsque l'on est étudiant
Ian Boucard • 30 sept. 2024
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à supprimer les textes réglementaires interdisant l'accès à la formation et à la profession d'ambulancier aux personnes titulaires d'un permis de conduire probatoire
Ian Boucard • 30 sept. 2024
📜Proposition de loi visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons
Ian Boucard • 11 avr. 2024
📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à réformer l'accès aux prestations sociales des étrangers
Ian Boucard et 189 autres • 12 mars 2024
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à supprimer les textes réglementaires interdisant l'accès à la formation et à la profession d'ambulancier aux personnes titulaires d'un permis de conduire probatoire
Ian Boucard • 04 mars 2024
📜Proposition de loi constitutionnelle tendant à supprimer le conseil économique, social et environnemental
Ian Boucard • 26 sept. 2022
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à réviser les textes réglementaires sur les conditions pour bénéficier des allocations chômage lorsque l'on est étudiant
Ian Boucard • 14 sept. 2022
📜Proposition de loi visant à créer une réduction d'impôt sur le revenu pour les bénévoles qui s'investissent dans une association
Ian Boucard • 07 sept. 2022
📜Proposition de loi visant à créer une réduction d'impôt sur le revenu pour les bénévoles qui s'investissent dans une association
Ian Boucard • 03 juin 2021
📜Proposition de loi visant à supprimer les réductions de peines automatiques
Ian Boucard • 19 janv. 2021
📜Proposition de loi visant à soutenir les associations en relevant le taux de défiscalisation des dons et du mécénat à 75 %
Ian Boucard • 22 juil. 2020
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à assumer le coût des primes qui seront versées à tous les sapeurs-pompiers qui se sont mobilisés lors de la crise du coronavirus
Ian Boucard • 06 mai 2020
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à réviser les textes réglementaires sur les conditions pour bénéficier des allocations chômage lorsque l'on est étudiant
Ian Boucard • 07 févr. 2020
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à suspendre le plan de sauvegarde de l'emploi des sites de l'entreprise general electric situés dans le territoire de belfort
Ian Boucard • 11 oct. 2019
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à réviser les textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques
Ian Boucard • 03 oct. 2019
📜Proposition de loi visant à permettre à l'officier d'état civil de marier les époux dans une commune du département où les époux ou parents ont un lien durable
Ian Boucard • 13 août 2019
📜Proposition de loi constitutionnelle tendant à supprimer le conseil économique, social et environnemental
Ian Boucard • 09 juil. 2019
📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris
Ian Boucard et 247 autres • 09 avr. 2019
📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à instaurer un titre de reconnaissance de la nation aux vétérans ayant participé aux essais nucléaires français
Ian Boucard • 28 déc. 2018
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