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📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Historique
27 déc. 2021
:
📜Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
27 déc. 2021
: ⚡Le
🧭Gouvernement Castex
déclare
l'urgence
ℹ️L'Assemblée nationale et le Sénat n'examinent le texte qu'une seule fois chacun (au lieu de deux)
28 déc. 2021
-
29 déc. 2021
: 256 amendements en
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
29 déc. 2021 14:35
:
Examen du projet de loi
29 déc. 2021 14:35
:
Audition ministre
29 déc. 2021 21:05
:
Eventuellement, suite de l'examen du projet de loi
30 déc. 2021
-
2 janv. 2022
: 657 amendements en
Assemblée nationale de la 15ème législature
30 déc. 2021
:
📜Projet de loi, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (n°4857)
v2
3 janv. 2022 15:00
:
Discussion
3 janv. 2022 21:30
:
Discussion
3 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi
(première lecture)
:
👎Rejeté
4 janv. 2022 15:00
:
Discussion
4 janv. 2022 21:30
:
Discussion
5 janv. 2022 15:00
:
Discussion
5 janv. 2022 21:30
:
Discussion
5 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la loi
(première lecture)
:
👍Adopté
5 janv. 2022
: Adopté par
Assemblée nationale de la 15ème législature
6 janv. 2022
: Confiée à
Commission (du Sénat) des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
12 janv. 2022 09:00
:
Discussion
12 janv. 2022
: Modifié par
Sénat ( 5ème République )
13 janv. 2022 22:00
:
Examen du texte
13 janv. 2022
: Création d'une
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
13 janv. 2022
:
Désaccord
de la
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
13 janv. 2022
: 52 amendements en
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
13 janv. 2022
:
📜Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
v4
14 janv. 2022 15:00
:
Discussion
14 janv. 2022 21:30
:
Discussion
14 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi
(nouvelle lecture)
:
👎Rejeté
14 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la loi
(nouvelle lecture)
:
👍Adopté
14 janv. 2022
: Adopté par
Assemblée nationale de la 15ème législature
14 janv. 2022
: 445 amendements en
Assemblée nationale de la 15ème législature
14 janv. 2022
:
📜Projet de loi , en nouvelle lecture,, modifié par le sénat, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (n°4905)
v5
15 janv. 2022 16:00
:
Discussion
15 janv. 2022
: Confiée à
Commission (du Sénat) des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
15 janv. 2022
: Modifié par
Sénat ( 5ème République )
15 janv. 2022
-
16 janv. 2022
: 30 amendements en
Assemblée nationale de la 15ème législature
16 janv. 2022 16:00
:
Lecture définitive du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
16 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi
(lecture définitive)
:
👎Rejeté
16 janv. 2022
:
🗳️Vote sur la loi
(lecture définitive)
:
👍Adopté
16 janv. 2022
: Adopté par
Assemblée nationale de la 15ème législature
17 janv. 2022
: Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante députés au moins
17 janv. 2022
: Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante sénateurs au moins
21 janv. 2022
:
Partiellement conforme
pour le Conseil Constitutionnel
22 janv. 2022
:
✍🏻Promulgation
par
🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron
🗳️Vote sur la loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
(première lecture)
:
👍Adopté
05 janv. 2022
POUR : 214
CONTRE : 93
ABS. : 27
La République en Marche
POUR : 134
CONTRE : 3
Caroline Abadie
👍Pour
Damien Adam
👍Pour
Saïd Ahamada
👍Pour
Éric Alauzet
👍Pour
Aude Amadou
👍Pour
Patrice Anato
👍Pour
Pieyre-Alexandre Anglade
👍Pour
Jean-Philippe Ardouin
👍Pour
Stéphanie Atger
👍Pour
Laetitia Avia
👍Pour
Florian Bachelier
👍Pour
Françoise Ballet-Blu
👍Pour
Frédéric Barbier
👍Pour
Sophie Beaudouin-Hubiere
👍Pour
Belkhir Belhaddad
👍Pour
Aurore Bergé
👍Pour
Hervé Berville
👍Pour
Julien Borowczyk
👍Pour
Éric Bothorel
👍Pour
Claire Bouchet
👍Pour
Florent Boudié
👍Pour
Bertrand Bouyx
👍Pour
Pascale Boyer
👍Pour
Yaël Braun-Pivet
👍Pour
Jean-Jacques Bridey
👍Pour
Anne Brugnera
👍Pour
Danielle Brulebois
👍Pour
Stéphane Buchou
👍Pour
Pierre Cabaré
👍Pour
Céline Calvez
👍Pour
Christophe Castaner
👍Pour
Jean-René Cazeneuve
👍Pour
Sébastien Cazenove
👍Pour
Anthony Cellier
👍Pour
Philippe Chalumeau
👍Pour
Sylvie Charrière
👍Pour
Fannette Charvier
👍Pour
Philippe Chassaing
👍Pour
Mireille Clapot
👍Pour
Jean-Charles Colas-Roy
👍Pour
Fabienne Colboc
👍Pour
François Cormier-Bouligeon
👍Pour
Dominique Da Silva
👍Pour
Olivier Damaisin
👍Pour
Yves Daniel
👍Pour
Catherine Daufès-Roux
👍Pour
Dominique David
👍Pour
Marc Delatte
👍Pour
Michel Delpon
👍Pour
Benjamin Dirx
👍Pour
Stéphanie Do
👍Pour
Coralie Dubost
👍Pour
Nicole Dubré-Chirat
👍Pour
Audrey Dufeu
👍Pour
Nicolas Démoulin
👍Pour
Jean-Marie Fiévet
👍Pour
Alexandre Freschi
👍Pour
Jean-Luc Fugit
👍Pour
Séverine Gipson
👍Pour
Éric Girardin
👍Pour
Guillaume Gouffier Valente
👍Pour
Florence Granjus
👍Pour
Stanislas Guerini
👍Pour
Marie Guévenoux
👍Pour
Yannick Haury
👍Pour
Christine Hennion
👍Pour
Alexandre Holroyd
👍Pour
Sacha Houlié
👍Pour
Danièle Hérin
👍Pour
Caroline Janvier
👍Pour
Catherine Kamowski
👍Pour
Guillaume Kasbarian
👍Pour
Yannick Kerlogot
👍Pour
Rodrigue Kokouendo
👍Pour
Sonia Krimi
👍Pour
Daniel Labaronne
👍Pour
Amélia Lakrafi
👍Pour
Anne-Christine Lang
👍Pour
Christine Le Nabour
👍Pour
Jean-Claude Leclabart
👍Pour
Christophe Leclercq
👍Pour
Martine Leguille-Balloy
👍Pour
Christophe Lejeune
👍Pour
Marion Lenne
👍Pour
Richard Lioger
👍Pour
Brigitte Liso
👍Pour
Mounir Mahjoubi
👍Pour
Jacques Marilossian
👍Pour
Denis Masséglia
👍Pour
Jean François Mbaye
👍Pour
Graziella Melchior
👍Pour
Ludovic Mendes
👍Pour
Thomas Mesnier
👍Pour
Marjolaine Meynier-Millefert
👍Pour
Monica Michel-Brassart
👍Pour
Thierry Michels
👍Pour
Mickaël Nogal
👍Pour
Valérie Oppelt
👍Pour
Xavier Paluszkiewicz
👍Pour
Sophie Panonacle
👍Pour
Zivka Park
👍Pour
Charlotte Parmentier-Lecocq
👍Pour
Anne-Laurence Petel
👍Pour
Michèle Peyron
👍Pour
Béatrice Piron
👍Pour
Jean-Pierre Pont
👍Pour
Florence Provendier
👍Pour
Isabelle Rauch
👍Pour
Rémy Rebeyrotte
👍Pour
Stéphanie Rist
👍Pour
Mireille Robert
👍Pour
Laëtitia Romeiro Dias
👍Pour
Muriel Roques-Etienne
👍Pour
Cédric Roussel
👍Pour
Thomas Rudigoz
👍Pour
Nathalie Sarles
👍Pour
Denis Sommer
👍Pour
Bertrand Sorre
👍Pour
Bruno Studer
👍Pour
Marie Tamarelle-Verhaeghe
👍Pour
Liliana Tanguy
👍Pour
Sylvain Templier
👍Pour
Valérie Thomas
👍Pour
Huguette Tiegna
👍Pour
Nicole Trisse
👍Pour
Laurence Vanceunebrock
👍Pour
Pierre Venteau
👍Pour
Marie-Christine Verdier-Jouclas
👍Pour
Annie Vidal
👍Pour
Patrick Vignal
👍Pour
Corinne Vignon
👍Pour
Stéphane Vojetta
👍Pour
Souad Zitouni
👍Pour
Jean-Marc Zulesi
👍Pour
Lénaïck Adam
👎Contre
Marie-Ange Magne
👎Contre
Olivier Serva
👎Contre
Les Républicains
POUR : 28
CONTRE : 24
ABS. : 22
Damien Abad
👍Pour
Valérie Bazin-Malgras
👍Pour
Ian Boucard
👍Pour
Bernard Bouley
👍Pour
Sandra Boëlle
👍Pour
Marine Brenier
👍Pour
Bernard Brochand
👍Pour
Éric Ciotti
👍Pour
Rémi Delatte
👍Pour
Marianne Dubois
👍Pour
Nicolas Forissier
👍Pour
Annie Genevard
👍Pour
Victor Habert-Dassault
👍Pour
Michel Herbillon
👍Pour
Sébastien Huyghe
👍Pour
Christian Jacob
👍Pour
Guillaume Larrivé
👍Pour
Constance Le Grip
👍Pour
Véronique Louwagie
👍Pour
Emmanuel Maquet
👍Pour
Alain Ramadier
👍Pour
Robin Reda
👍Pour
Jean-Marie Sermier
👍Pour
Jean-Louis Thiériot
👍Pour
Michel Vialay
👍Pour
Éric Woerth
👍Pour
Claude de Ganay
👍Pour
Charles de la Verpillière
👍Pour
Emmanuelle Anthoine
👎Contre
Nathalie Bassire
👎Contre
Anne-Laure Blin
👎Contre
Jean-Luc Bourgeaux
👎Contre
Xavier Breton
👎Contre
Fabrice Brun
👎Contre
Dino Cinieri
👎Contre
Pierre Cordier
👎Contre
Josiane Corneloup
👎Contre
Fabien Di Filippo
👎Contre
Philippe Gosselin
👎Contre
Patrick Hetzel
👎Contre
Mansour Kamardine
👎Contre
Brigitte Kuster
👎Contre
David Lorion
👎Contre
Olivier Marleix
👎Contre
Maxime Minot
👎Contre
Jérôme Nury
👎Contre
Guillaume Peltier
👎Contre
Christelle Petex
👎Contre
Jean-Luc Reitzer
👎Contre
Laurence Trastour-Isnart
👎Contre
Isabelle Valentin
👎Contre
Pierre Vatin
👎Contre
Julien Aubert
❌Abstention
Valérie Beauvais
❌Abstention
Philippe Benassaya
❌Abstention
Émilie Bonnivard
❌Abstention
Jean-Yves Bony
❌Abstention
Jacques Cattin
❌Abstention
Marie-Christine Dalloz
❌Abstention
Vincent Descoeur
❌Abstention
Éric Diard
❌Abstention
Julien Dive
❌Abstention
Pierre-Henri Dumont
❌Abstention
Jean-Jacques Ferrara
❌Abstention
Yves Hemedinger
❌Abstention
Philippe Meyer
❌Abstention
Bernard Perrut
❌Abstention
Julien Ravier
❌Abstention
Frédéric Reiss
❌Abstention
Antoine Savignat
❌Abstention
Raphaël Schellenberger
❌Abstention
Nathalie Serre
❌Abstention
Robert Therry
❌Abstention
Jean-Pierre Vigier
❌Abstention
Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés
POUR : 32
Erwan Balanant
👍Pour
Géraldine Bannier
👍Pour
Justine Benin
👍Pour
Christophe Blanchet
👍Pour
Philippe Bolo
👍Pour
David Corceiro
👍Pour
Michèle Crouzet
👍Pour
Jean-Pierre Cubertafon
👍Pour
Marguerite Deprez-Audebert
👍Pour
Nadia Essayan
👍Pour
Isabelle Florennes
👍Pour
Bruno Fuchs
👍Pour
Maud Gatel
👍Pour
Luc Geismar
👍Pour
Perrine Goulet
👍Pour
Brahim Hammouche
👍Pour
Élodie Jacquier-Laforge
👍Pour
Christophe Jerretie
👍Pour
Fabien Lainé
👍Pour
Max Mathiasin
👍Pour
Jean-Paul Mattei
👍Pour
Sophie Mette
👍Pour
Philippe Michel-Kleisbauer
👍Pour
Patrick Mignola
👍Pour
Bruno Millienne
👍Pour
Jimmy Pahun
👍Pour
Frédéric Petit
👍Pour
Josy Poueyto
👍Pour
Richard Ramos
👍Pour
Nicolas Turquois
👍Pour
Laurence Vichnievsky
👍Pour
Philippe Vigier
👍Pour
Socialistes et apparentés
POUR : 7
CONTRE : 10
ABS. : 3
Guillaume Garot
👍Pour
David Habib
👍Pour
Chantal Jourdan
👍Pour
Dominique Potier
👍Pour
Valérie Rabault
👍Pour
Sylvie Tolmont
👍Pour
Cécile Untermaier
👍Pour
Alain David
👎Contre
Laurence Dumont
👎Contre
Régis Juanico
👎Contre
Marietta Karamanli
👎Contre
Jérôme Lambert
👎Contre
Gérard Leseul
👎Contre
Philippe Naillet
👎Contre
Claudia Rouaux
👎Contre
Hervé Saulignac
👎Contre
Michèle Victory
👎Contre
Jean-Louis Bricout
❌Abstention
Isabelle Santiago
❌Abstention
Boris Vallaud
❌Abstention
Non inscrit
POUR : 1
CONTRE : 17
Emmanuelle Ménard
👍Pour
Delphine Bagarry
👎Contre
Delphine Batho
👎Contre
Bruno Bilde
👎Contre
Émilie Cariou
👎Contre
Guillaume Chiche
👎Contre
Nicolas Dupont-Aignan
👎Contre
Paula Forteza
👎Contre
Myriane Houplain
👎Contre
Marine Le Pen
👎Contre
Marie-France Lorho
👎Contre
Nicolas Meizonnet
👎Contre
Matthieu Orphelin
👎Contre
Catherine Pujol
👎Contre
Joachim Son-Forget
👎Contre
Aurélien Taché
👎Contre
Cédric Villani
👎Contre
Martine Wonner
👎Contre
La France insoumise
CONTRE : 15
Ugo Bernalicis
👎Contre
Éric Coquerel
👎Contre
Alexis Corbière
👎Contre
Caroline Fiat
👎Contre
Bastien Lachaud
👎Contre
Michel Larive
👎Contre
Jean-Luc Mélenchon
👎Contre
Danièle Obono
👎Contre
Mathilde Panot
👎Contre
Adrien Quatennens
👎Contre
Jean-Hugues Ratenon
👎Contre
Muriel Ressiguier
👎Contre
Sabine Rubin
👎Contre
François Ruffin
👎Contre
Bénédicte Taurine
👎Contre
UDI et Indépendants
POUR : 3
CONTRE : 8
Yannick Favennec-Bécot
👍Pour
Sophie Métadier
👍Pour
Valérie Six
👍Pour
Thierry Benoit
👎Contre
Pascal Brindeau
👎Contre
Béatrice Descamps
👎Contre
Grégory Labille
👎Contre
Christophe Naegelen
👎Contre
Agnès Thill
👎Contre
André Villiers
👎Contre
Michel Zumkeller
👎Contre
Gauche démocrate et républicaine
CONTRE : 9
ABS. : 1
Alain Bruneel
👎Contre
André Chassaigne
👎Contre
Pierre Dharréville
👎Contre
Elsa Faucillon
👎Contre
Sébastien Jumel
👎Contre
Karine Lebon
👎Contre
Jean-Paul Lecoq
👎Contre
Jean-Philippe Nilor
👎Contre
Stéphane Peu
👎Contre
Jean-Paul Dufrègne
❌Abstention
Libertés et Territoires
POUR : 1
CONTRE : 7
ABS. : 1
Sylvia Pinel
👍Pour
Jean-Félix Acquaviva
👎Contre
Michel Castellani
👎Contre
Paul-André Colombani
👎Contre
Jennifer De Temmerman
👎Contre
Olivier Falorni
👎Contre
Jean Lassalle
👎Contre
Paul Molac
👎Contre
Stéphanie Kerbarh
❌Abstention
Agir ensemble
POUR : 8
Olivier Becht
👍Pour
Paul Christophe
👍Pour
Loïc Kervran
👍Pour
Aina Kuric
👍Pour
Luc Lamirault
👍Pour
Patricia Lemoine
👍Pour
Lise Magnier
👍Pour
Benoit Potterie
👍Pour
🚀