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📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Historique
10 nov. 2025
:
📜Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
10 nov. 2025
: ⚡Le
🧭Gouvernement Lecornu II
déclare
l'urgence
ℹ️L'Assemblée nationale et le Sénat n'examinent le texte qu'une seule fois chacun (au lieu de deux)
12 nov. 2025 09:05
:
Audition ministre
12 nov. 2025
-
18 nov. 2025
: 184 amendements en
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
13 nov. 2025 14:05
:
Examen
17 nov. 2025 21:30
:
Discussion
17 nov. 2025
:
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi
(première lecture)
:
👎Rejeté
18 nov. 2025 15:00
:
Discussion
18 nov. 2025 21:30
:
Discussion
18 nov. 2025
:
🗳️Vote sur la première partie du projet de loi
(première lecture)
:
👍Adopté
18 nov. 2025
:
🗳️Vote sur la loi
(première lecture)
:
👎Rejeté
18 nov. 2025
: Rejeté par
Assemblée nationale de la 17ème législature
19 nov. 2025
: Confiée à
Commission (du Sénat) des finances
25 nov. 2025 09:00
:
Discussion
25 nov. 2025
: Modifié par
Sénat ( 5ème République )
26 nov. 2025
:
📜Projet de loi de finances de fin de gestion de finances de fin de gestion pour 2025
v3
26 nov. 2025
: Création d'une
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
27 nov. 2025
:
Accord
de la
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
27 nov. 2025
:
📜De finances de fin de gestion pour 2025
v4
2 déc. 2025 15:00
:
Discussion
2 déc. 2025 21:30
:
Discussion
2 déc. 2025
:
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi
(texte de la commission mixte paritaire)
:
👎Rejeté
2 déc. 2025
:
🗳️Vote sur la loi
(texte de la commission mixte paritaire)
:
👍Adopté
2 déc. 2025
: Adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la constitution par
Assemblée nationale de la 17ème législature
2 déc. 2025
: 7 amendements en
Assemblée nationale de la 17ème législature
2 déc. 2025
:
📜Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
v5
3 déc. 2025 09:00
:
Discussion
3 déc. 2025
: Adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la constitution par
Sénat ( 5ème République )
8 déc. 2025
:
✍🏻Promulgation
par
🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron
🗳️Vote sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de fin de gestion pour 2025
(texte de la commission mixte paritaire)
:
👎Rejeté
02 déc. 2025
POUR : 150
CONTRE : 211
ABS. : 20
Rassemblement National
POUR : 81
Franck Allisio
👍Pour
Christophe Barthès
👍Pour
Christophe Bentz
👍Pour
Théo Bernhardt
👍Pour
Guillaume Bigot
👍Pour
Bruno Bilde
👍Pour
Emmanuel Blairy
👍Pour
Sophie Blanc
👍Pour
Frédéric Boccaletti
👍Pour
Pascale Bordes
👍Pour
Anthony Boulogne
👍Pour
Manon Bouquin
👍Pour
Jorys Bovet
👍Pour
Jérôme Buisson
👍Pour
Eddy Casterman
👍Pour
Sébastien Chenu
👍Pour
Roger Chudeau
👍Pour
Bruno Clavet
👍Pour
Nathalie Da Conceicao Carvalho
👍Pour
Sandra Delannoy
👍Pour
Jocelyn Dessigny
👍Pour
Nicolas Dragon
👍Pour
Alexandre Dufosset
👍Pour
Gaëtan Dussausaye
👍Pour
Guillaume Florquin
👍Pour
Emmanuel Fouquart
👍Pour
Thierry Frappé
👍Pour
Julien Gabarron
👍Pour
Jonathan Gery
👍Pour
Frank Giletti
👍Pour
Yoann Gillet
👍Pour
Christian Girard
👍Pour
Antoine Golliot
👍Pour
José Gonzalez
👍Pour
Florence Goulet
👍Pour
Géraldine Grangier
👍Pour
Monique Griseti
👍Pour
Julien Guibert
👍Pour
Jordan Guitton
👍Pour
Marine Hamelet
👍Pour
Sébastien Humbert
👍Pour
Pascal Jenft
👍Pour
Sylvie Josserand
👍Pour
Florence Joubert
👍Pour
Robert Le Bourgeois
👍Pour
Nadine Lechon
👍Pour
Katiana Levavasseur
👍Pour
Julien Limongi
👍Pour
René Lioret
👍Pour
Christine Loir
👍Pour
Marie-France Lorho
👍Pour
Philippe Lottiaux
👍Pour
Alexandre Loubet
👍Pour
David Magnier
👍Pour
Claire Marais-Beuil
👍Pour
Pascal Markowsky
👍Pour
Patrice Martin
👍Pour
Kévin Mauvieux
👍Pour
Serge Muller
👍Pour
Thomas Ménagé
👍Pour
Julien Odoul
👍Pour
Caroline Parmentier
👍Pour
Thierry Perez
👍Pour
Kévin Pfeffer
👍Pour
Lisette Pollet
👍Pour
Stéphane Rambaud
👍Pour
Julien Rancoule
👍Pour
Matthias Renault
👍Pour
Catherine Rimbert
👍Pour
Laurence Robert-Dehault
👍Pour
Sophie-Laurence Roy
👍Pour
Alexandre Sabatou
👍Pour
Emeric Salmon
👍Pour
Philippe Schreck
👍Pour
Anne Sicard
👍Pour
Emmanuel Taché
👍Pour
Michaël Taverne
👍Pour
Antoine Villedieu
👍Pour
Frédéric-Pierre Vos
👍Pour
Frédéric Weber
👍Pour
Marc de Fleurian
👍Pour
Ensemble pour la République
CONTRE : 68
Pieyre-Alexandre Anglade
👎Contre
Gabriel Attal
👎Contre
Hervé Berville
👎Contre
Élisabeth Borne
👎Contre
Éric Bothorel
👎Contre
Florent Boudié
👎Contre
Anthony Brosse
👎Contre
Danielle Brulebois
👎Contre
Stéphane Buchou
👎Contre
Céline Calvez
👎Contre
Vincent Caure
👎Contre
Pierre Cazeneuve
👎Contre
Yannick Chenevard
👎Contre
Nathalie Coggia
👎Contre
François Cormier-Bouligeon
👎Contre
Julie Delpech
👎Contre
Benjamin Dirx
👎Contre
Nicole Dubré-Chirat
👎Contre
Marc Ferracci
👎Contre
Jean-Marie Fiévet
👎Contre
Jean-Luc Fugit
👎Contre
Camille Galliard-Minier
👎Contre
Anne Genetet
👎Contre
Olga Givernet
👎Contre
Guillaume Gouffier Valente
👎Contre
Catherine Ibled
👎Contre
Guillaume Kasbarian
👎Contre
Brigitte Klinkert
👎Contre
Daniel Labaronne
👎Contre
Amélia Lakrafi
👎Contre
Sandrine Lalanne
👎Contre
Benoît Larrouquis
👎Contre
Michel Lauzzana
👎Contre
Sandrine Le Feur
👎Contre
Didier Le Gac
👎Contre
Constance Le Grip
👎Contre
Annaïg Le Meur
👎Contre
Nicole Le Peih
👎Contre
Marie Lebec
👎Contre
Brigitte Liso
👎Contre
Sylvain Maillard
👎Contre
Bastien Marchive
👎Contre
Christophe Marion
👎Contre
Sandra Marsaud
👎Contre
Denis Masséglia
👎Contre
Stéphane Mazars
👎Contre
Graziella Melchior
👎Contre
Ludovic Mendes
👎Contre
Paul Midy
👎Contre
Joséphine Missoffe
👎Contre
Christophe Mongardien
👎Contre
Agnès Pannier-Runacher
👎Contre
Natalia Pouzyreff
👎Contre
Franck Riester
👎Contre
Véronique Riotton
👎Contre
Charles Rodwell
👎Contre
Anne-Sophie Ronceret
👎Contre
Jean-François Rousset
👎Contre
Charles Sitzenstuhl
👎Contre
Bertrand Sorre
👎Contre
Liliana Tanguy
👎Contre
Jean Terlier
👎Contre
Prisca Thevenot
👎Contre
Stéphane Travert
👎Contre
Annie Vidal
👎Contre
Corinne Vignon
👎Contre
Éric Woerth
👎Contre
Caroline Yadan
👎Contre
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
POUR : 55
Nadège Abomangoli
👍Pour
Laurent Alexandre
👍Pour
Gabriel Amard
👍Pour
Ségolène Amiot
👍Pour
Farida Amrani
👍Pour
Rodrigo Arenas
👍Pour
Anaïs Belouassa-Cherifi
👍Pour
Ugo Bernalicis
👍Pour
Carlos Martens Bilongo
👍Pour
Manuel Bompard
👍Pour
Idir Boumertit
👍Pour
Louis Boyard
👍Pour
Pierre-Yves Cadalen
👍Pour
Sylvain Carrière
👍Pour
Gabrielle Cathala
👍Pour
Bérenger Cernon
👍Pour
Hadrien Clouet
👍Pour
Éric Coquerel
👍Pour
Jean-François Coulomme
👍Pour
Alma Dufour
👍Pour
Karen Erodi
👍Pour
Emmanuel Fernandes
👍Pour
Sylvie Ferrer
👍Pour
Perceval Gaillard
👍Pour
Clémence Guetté
👍Pour
David Guiraud
👍Pour
Zahia Hamdane
👍Pour
Mathilde Hignet
👍Pour
Bastien Lachaud
👍Pour
Abdelkader Lahmar
👍Pour
Maxime Laisney
👍Pour
Aurélien Le Coq
👍Pour
Arnaud Le Gall
👍Pour
Élise Leboucher
👍Pour
Jérôme Legavre
👍Pour
Sarah Legrain
👍Pour
Claire Lejeune
👍Pour
Murielle Lepvraud
👍Pour
Antoine Léaument
👍Pour
Élisa Martin
👍Pour
Damien Maudet
👍Pour
Marianne Maximi
👍Pour
Manon Meunier
👍Pour
Sandrine Nosbé
👍Pour
Danièle Obono
👍Pour
Nathalie Oziol
👍Pour
Mathilde Panot
👍Pour
René Pilato
👍Pour
Thomas Portes
👍Pour
Aurélien Saintoul
👍Pour
Ersilia Soudais
👍Pour
Anne Stambach-Terrenoir
👍Pour
Andrée Taurinya
👍Pour
Aurélie Trouvé
👍Pour
Paul Vannier
👍Pour
Socialistes et apparentés
CONTRE : 39
Christian Baptiste
👎Contre
Fabrice Barusseau
👎Contre
Marie-Noëlle Battistel
👎Contre
Belkhir Belhaddad
👎Contre
Karim Benbrahim
👎Contre
Philippe Brun
👎Contre
Colette Capdevielle
👎Contre
Alain David
👎Contre
Arthur Delaporte
👎Contre
Dieynaba Diop
👎Contre
Fanny Dombre Coste
👎Contre
Peio Dufau
👎Contre
Iñaki Echaniz
👎Contre
Romain Eskenazi
👎Contre
Martine Froger
👎Contre
Julien Gokel
👎Contre
Pascale Got
👎Contre
Jérôme Guedj
👎Contre
Ayda Hadizadeh
👎Contre
Florence Herouin-Léautey
👎Contre
Sacha Houlié
👎Contre
Chantal Jourdan
👎Contre
Marietta Karamanli
👎Contre
Laurent Lhardit
👎Contre
Jacques Oberti
👎Contre
Sophie Pantel
👎Contre
Christine Pirès Beaune
👎Contre
Pierre Pribetich
👎Contre
Valérie Rossi
👎Contre
Fabrice Roussel
👎Contre
Marie Récalde
👎Contre
Sébastien Saint-Pasteur
👎Contre
Isabelle Santiago
👎Contre
Hervé Saulignac
👎Contre
Arnaud Simion
👎Contre
Thierry Sother
👎Contre
Mélanie Thomin
👎Contre
Boris Vallaud
👎Contre
Roger Vicot
👎Contre
Droite Républicaine
CONTRE : 32
Thibault Bazin
👎Contre
Valérie Bazin-Malgras
👎Contre
Jean-Didier Berger
👎Contre
Anne-Laure Blin
👎Contre
Sylvie Bonnet
👎Contre
Émilie Bonnivard
👎Contre
Jean-Yves Bony
👎Contre
Jean-Luc Bourgeaux
👎Contre
Pierre Cordier
👎Contre
Vincent Descoeur
👎Contre
Julien Dive
👎Contre
Lionel Duparay
👎Contre
Alix Fruchon
👎Contre
Philippe Gosselin
👎Contre
Patrick Hetzel
👎Contre
Philippe Juvin
👎Contre
Corentin Le Fur
👎Contre
Guillaume Lepers
👎Contre
Eric Liégeon
👎Contre
Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
👎Contre
Frédérique Meunier
👎Contre
Christelle Minard
👎Contre
Éric Pauget
👎Contre
Alexandre Portier
👎Contre
Nicolas Ray
👎Contre
Michèle Tabarot
👎Contre
Jean-Pierre Taite
👎Contre
Nicolas Tryzna
👎Contre
Antoine Vermorel-Marques
👎Contre
Jean-Pierre Vigier
👎Contre
Laurent Wauquiez
👎Contre
Élisabeth de Maistre
👎Contre
Les Démocrates
CONTRE : 32
Erwan Balanant
👎Contre
Géraldine Bannier
👎Contre
Anne Bergantz
👎Contre
Christophe Blanchet
👎Contre
Philippe Bolo
👎Contre
Blandine Brocard
👎Contre
Mickaël Cosson
👎Contre
Laurent Croizier
👎Contre
Geneviève Darrieussecq
👎Contre
Romain Daubié
👎Contre
Olivier Falorni
👎Contre
Marc Fesneau
👎Contre
Bruno Fuchs
👎Contre
Perrine Goulet
👎Contre
Jean-Carles Grelier
👎Contre
Frantz Gumbs
👎Contre
Cyrille Isaac-Sibille
👎Contre
Pascal Lecamp
👎Contre
Delphine Lingemann
👎Contre
Emmanuel Mandon
👎Contre
Éric Martineau
👎Contre
Jean-Paul Mattei
👎Contre
Sophie Mette
👎Contre
Louise Morel
👎Contre
Hubert Ott
👎Contre
Didier Padey
👎Contre
Jimmy Pahun
👎Contre
Maud Petit
👎Contre
Josy Poueyto
👎Contre
Sabine Thillaye
👎Contre
Nicolas Turquois
👎Contre
Philippe Vigier
👎Contre
Horizons & Indépendants
CONTRE : 23
Xavier Albertini
👎Contre
Béatrice Bellamy
👎Contre
Thierry Benoit
👎Contre
Sylvain Berrios
👎Contre
Benoît Blanchard
👎Contre
Bertrand Bouyx
👎Contre
Jean-Michel Brard
👎Contre
Paul Christophe
👎Contre
Nathalie Colin-Oesterlé
👎Contre
Michel Criaud
👎Contre
François Gernigon
👎Contre
Félicie Gérard
👎Contre
Pierre Henriet
👎Contre
Loïc Kervran
👎Contre
Thomas Lam
👎Contre
Laurent Marcangeli
👎Contre
Jean Moulliere
👎Contre
Béatrice Piron
👎Contre
Christophe Plassard
👎Contre
Marie-Agnès Poussier-Winsback
👎Contre
Laetitia Saint-Paul
👎Contre
Vincent Thiébaut
👎Contre
Anne-Cécile Violland
👎Contre
Écologiste et Social
CONTRE : 1
ABS. : 20
Jérémie Iordanoff
👎Contre
Pouria Amirshahi
❌Abstention
Benoît Biteau
❌Abstention
Nicolas Bonnet
❌Abstention
Alexis Corbière
❌Abstention
Marie-Charlotte Garin
❌Abstention
Damien Girard
❌Abstention
Steevy Gustave
❌Abstention
Catherine Hervieu
❌Abstention
Tristan Lahais
❌Abstention
Julie Ozenne
❌Abstention
Sébastien Peytavie
❌Abstention
Marie Pochon
❌Abstention
Jean-Claude Raux
❌Abstention
Sandra Regol
❌Abstention
Jean-Louis Roumégas
❌Abstention
Eva Sas
❌Abstention
Danielle Simonnet
❌Abstention
Sophie Taillé-Polian
❌Abstention
Boris Tavernier
❌Abstention
Nicolas Thierry
❌Abstention
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
CONTRE : 11
Audrey Abadie-Amiel
👎Contre
Jean-Pierre Bataille
👎Contre
Joël Bruneau
👎Contre
Michel Castellani
👎Contre
Harold Huwart
👎Contre
Paul Molac
👎Contre
Christophe Naegelen
👎Contre
David Taupiac
👎Contre
Estelle Youssouffa
👎Contre
Charles de Courson
👎Contre
Constance de Pélichy
👎Contre
Union des droites pour la République
POUR : 10
Alexandre Allegret-Pilot
👍Pour
Pierre-Henri Carbonnel
👍Pour
Bernard Chaix
👍Pour
Marc Chavent
👍Pour
Christelle D'Intorni
👍Pour
Olivier Fayssat
👍Pour
Bartolomé Lenoir
👍Pour
Hanane Mansouri
👍Pour
Maxime Michelet
👍Pour
Éric Michoux
👍Pour
Non inscrit
CONTRE : 5
Philippe Bonnecarrère
👎Contre
Stella Dupont
👎Contre
Sophie Errante
👎Contre
Daniel Grenon
👎Contre
Lionel Vuibert
👎Contre
Gauche Démocrate et Républicaine
POUR : 4
Soumya Bourouaha
👍Pour
Julien Brugerolles
👍Pour
Jean-Paul Lecoq
👍Pour
Nicolas Sansu
👍Pour
🚀